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Convention relative au remboursement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses engendrées par la fabrication et la diffusion du magazine "LIAISONS" prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation de signer la convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 122
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Soupe Saint-Eustache" (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 136
Conseil municipal

Subvention à l'Association de défense des lieux de vie et de culture de Paris (15e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 145
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris et du Département de Paris pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 51
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 7 logements PLA-I, 7 logements PLS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 93, boulevard Beaumarchais (3e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 224-2°
Conseil municipal

Budget collectif pour l'exercice 2004 et rectification apportée au budget modificatif. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 54
Conseil municipal

"Paris Nord Est".- Autorisation à Mme la Directrice générale de la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un marché complémentaire de diagnostic environnemental du sous-sol de la parcelle Claude Bernard située à Paris 19ème arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 168
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions d'accueil de l'urgence médico-judiciaire à l'Hôtel Dieu.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 214
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 17e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, auxdits établissements pour un montant total de 419.686 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 204
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l'école polyvalente 8 rue Robert Estienne (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 285
Conseil municipal

DASES 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Médecins d'Afrique/Europe" portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 72.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de d'équipement à la S.A.S. Cinéma Mac-Mahon (17e) dans le cadre de la modernisation des salles art & essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 120
Conseil municipal

Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 49-2°
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 7 logements PLA-I, 7 logements PLS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 93, boulevard Beaumarchais (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. de Paris pour la location de l'immeuble communal situé 93, boulevard Beaumarchais (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 224-1°
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de signer un avenant et une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 7ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 848.329 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant constitution d'un groupement de commande et mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'OPAC afin de réaliser un centre d'animation au 135, boulevard Sérurier (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 422
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs liant la Ville de Paris et l'association "Maison du Geste et de l'Image - Centre de recherche et d'éducation artistique" située 42, rue Saint-Denis (1er), en vue de l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 432
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres des 13, 20 septembre et 4 octobre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention 2004 avec l'association "MILA 18" et d'attribuer une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 111
Conseil municipal

MA 121 - Subvention de fonctionnement à l'association "Outre-Mer Uni" (O.M.U.) pour la mise en œuvre de son programme d'activités. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal