Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (472)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (472)
Document
Débat (151)
Déliberation (321)
472 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association "Femmes et Musique" pour son actions en faveur des femmes compositrices de musique. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 131
Conseil municipal
79 - 2004, DVD 221 - Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés de définition concernant l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers le nord-est et vers l'ouest de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, au titre du contrat particulier, une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et d'autre part, de solliciter les cofinancements régionaux pour les études relatives à l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers les nord-est.Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la diffusion de l'étude "Tramway en rocade est" réalisée par le S.T.I.F
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
64 - 2004, DPA 256 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux de création artistique dans l'immeuble communal situé 59, rue de Rivoli (1er), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
55 - Vœu déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre des principes bio-climatiques dans les programmes immobiliers dépendant de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
137 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-597 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la modernisation du réfectoire et la construction d'un préau pour les établissements scolaires Holweck - Olivier-de-Serres (15e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
24 - III - Question d'actualité de Mme Mylène STAMBOULI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police sur les conditions d'accueil au Centre de rétention des étrangers à Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
4 - Observation sur le déroulement des séances du Conseil de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
9 - Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'intégration des normes environnementales dans les marchés passés par la Ville et le Département de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2004-595 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la saturation des lignes d'autobus PC (P 1, P 2, P 3)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
42 - 2004, DLH 235 - Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation du collège franco-britannique (2e phase). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
131 - QOC 2004-560 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la situation des immeubles situés entre le 24 et 36, rue de l'Arbre-Sec (1er), notamment à l'angle des rues Baillet-Arbre-Sec où l'évolution des fissures s'est révélée inquiétante
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
121 - QOC 2004-596 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au coût de la maîtrise d'ouvrage assurée par la Ville de Paris pour la réalisation du tramway Maréchaux sud
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
7 - 2004, SG 129 - Subvention à l'association "Collectif Féministe Contre le Viol" pour son action en faveur des femmes victimes de violence (13e). - Montant : 22.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
15 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant l'implantation de correspondants de nuit dans le 20e arrondissement
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
54 - Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'éradication de l'insalubrité de l'immeuble situé 7, rue du Département
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2004-575 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'ouverture de places en crèches de l'A.P.-H.P., aux enfants des familles parisiennes, notamment celles ayant des horaires de travail décalés
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
69 - 2004, DAC 459 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Ouzoulias, 9, rue du Général-Niox (16e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
144 - QOC 2004-547 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'équité de traitement des syndicats et à la communication des listes d'électeurs aux syndicats
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2004-557 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur le bilan des contrôles effectués pour excès de vitesse dans la Capitale et au nombre de procès-verbaux qui ont pu en découler
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
>|