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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de la Poésie" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 429
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 d'investissement de la Ville de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 49-1°
Conseil municipal

Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier des Petites Sœurs des Pauvres, 13, rue Philippe de Girard (10e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 144
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC d'un programme de travaux d'amélioration de l'habitat dans un immeuble situé 17, avenue Reille (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC relative à la participation financière de la Ville ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 93
Conseil municipal

Attribution d'une prime spécifique aux personnels appartenant aux corps des cadres de santé et des infirmiers de l'infirmerie psychiatrique de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/25128 signé avec la société SAS Carmie relatif aux travaux de mise en conformité des installations électriques et faux-plafonds de l'école élémentaire B sise 60, rue René-Binet (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 278
Conseil municipal

Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'association dénommée Club des Français volants dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta à Paris (20e arr.) (D01805/2004_03434) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d'une part, à la quatrième tranche du projet de numérisation et, d'autre part, à l'acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l'amélioration de l'ensemble des services. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 92
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'une crèche collective située dans le 6ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 au dit établissement pour un montant total de 210.156 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 194
Conseil municipal

Versement du solde de la participation aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Charles Hermite (18e) à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 492
Conseil municipal

Subvention à l'association "Léo Lagrange pour la Défense des Consommateurs", Pantin. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 121
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 444
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de la propriété communale située 37-39, rue Vergniaud (13e) en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 183
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l'occupant d'un local commercial avec une réserve et une cave (lots n° 16-101-5) dépendant de l'immeuble situé 140, avenue Daumesnil (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 81
Conseil municipal

Vœu relatif au réaménagement de la place de Clichy.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 231
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine du Trésor, située rue du Trésor (4ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 263
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées destinées aux motocyclettes de marque HONDA du parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. MK2 Vision (12e) au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma MK2 Nation situé 133, boulevard Diderot (12e). M. Christophe GIRARD rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 134
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Du Rififi aux Batignolles, 43, rue Nollet (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 510
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Artistes du 4e", 7, rue Geoffroy-Langevin (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 327
Conseil municipal