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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ateliers Varan, afin d'organiser avec des professionnels du cinéma des stages d'initiation à la réalisation de films documentaires à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 87
Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 15.990 euros à l'Union nationale des aveugles radio amateurs de France (UNARAF), 158, rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Copihue"(19e) afin de l'aider à organiser les rencontres autour du documentaire chilien du 23 au 30 novembre 2004 au Cinéma Le Latina (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 135
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe Femmes pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles" pour ses actions en faveur des jeunes filles menacées d'excision et de mariage forcé. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 127
Conseil municipal

Subvention à l'association "Femmes Solidaires" pour l'organisation de son Congrès. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 137
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration d'un immeuble situé 4, rue du Grand-Prieuré afin d'y réaliser 7 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 6 logements PLS et un local commercial. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 242-2°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l'immeuble communal situé 9 rue Auguste Laurent (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 76
Conseil municipal

Vœu sur le désengagement de l'Etat dans les quartiers Politique de la Ville.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Métamorphoses singulières" (9e) une convention triennale d'objectifs ainsi qu'une convention sur projet d'équipement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 431
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T.), Cartoucherie route du Champ de Manœuvre (12e), pour la diffusion de la pièce Yvonne, princesse de Bourgogne de Witold Gombrowicz donnée au Théâtre de la Tempête de septembre à novembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 498
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Poudre de sourire" (11e), afin de l'aider à organiser des ateliers d'initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l'attention du jeune public (5-10 ans) à l'Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 136
Conseil municipal

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de l'immeuble municipal 121-123, rue de Patay (13e) signée le 22 août 2000 entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 193
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Ouzoulias, 9 rue du Général Niox (16e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 459
Conseil municipal

Subvention à l'association "Simplon en Fêtes" (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 148
Conseil municipal

Cession de terrains situés à Triel-sur-Seine (Yvelines) au S.I.A.A.P. et à la SNC "Triel Seine amont". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 167
Conseil municipal

Approbation du principe et autorisation à M. le Maire de Paris de transiger et de signer un protocole transactionnel dans le cadre d'un litige qui oppose la Ville de Paris aux Consorts CAILLET, apparu à la suite du classement dans le domaine public routier de l'impasse Briare située dans le 9ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 28
Conseil municipal

Vœu relatif à l'intégration des normes environnementales dans les marchés passés par la Ville et le Département de Paris.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 210
Conseil municipal

Exonération des paiements du droit d'occupation du domaine public et de la redevance pour déblaiement, au bénéfice d'associations organisant à titre exceptionnel un vide grenier ou une manifestation d'animation sur le domaine public de la Ville. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 152
Conseil municipal

Vœu concernant l'association "L'Autre Livre".

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 224
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'un jardin d'enfants situé dans le 18e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention dudit établissement pour un montant de 72.980 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 253
Conseil municipal