472 résultats

Trier par :
Résultats par page

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un local commercial prévu dans le programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 29, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 252-3°
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des secrétaires de documentation de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 41-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché maîtrise d'œuvre d'infrastructure de l'opération de travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway maréchaux sud, rue du Général Lucotte (15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 233
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Antoinette HERNOUX en réparation du préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "A.P.E.T.R.E.I.M.C." gestionnaire d'une halte-garderie située 217, rue Saint Charles dans le 15ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 128.858 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 246
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "Les Maisons des Tout Petits" gestionnaire d'une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 158.034 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 257
Conseil municipal

Subvention à l'association "Femmes et Musique" pour son actions en faveur des femmes compositrices de musique. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations et une fondation gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 20e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions auxdits établissements pour un montant total de 644.156 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 73
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLS situé 64, rue d'Hautpoul et 68, rue Petit (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 240-2°
Conseil municipal

Vœu concernant l'implantation de Correspondants de Nuit dans le 20ème arrondissement.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 211
Conseil municipal

Prorogation du bail emphytéotique portant location à la Société de gérance d'immeubles municipaux (S.G.I.M.) de l'ensemble immobilier situé 2 à 8, square Rosny-Aîné et 1 à 34, rue Paul-Bourget (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 174
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros attribuée à l'association "Baisser les Barrières" située 38, rue de la Croix-Nivert (15e), pour l'accompagnement des étudiants handicapés. Mme Pénélope KOMITÈS et M. David ASSOULINE, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La Prévention Routière" (8e). - Attribution de subventions pour 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant à la convention du 30 octobre 2001 signée entre l'Etat (Ministère de l'Intérieur) et la Ville de Paris (préfecture de police) relative au financement du service interdépartemental de la protection civile et du service technique d'inspection des installations classées de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 126
Conseil municipal

Subvention à la "Fédération Sportive Gaie et Lesbienne (FSGL)" (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 472
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Rosa Luxemburg".

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 220
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SAGI de la propriété communale située 317 rue de Belleville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 268-1°
Conseil municipal

Cession à l'AP-HP de Paris de biens préemptés par la Ville de Paris situés dans les réserves inscrites au Plan d'Occupation des Sols en faveur de cet Etablissement : lots n° 80 et 16, 26 et 10 dépendant de l'immeuble situé 32 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) ; lots n° 6, 110, 111, 126, 119 dépendant de l'immeuble situé 21 rue Juliette Dodu (10e) ; lots n° 19 et 12, 26, 46 et 67 dépendant de l'immeuble 31/33 rue Juliette Dodu (10e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 134
Conseil municipal

Approbation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 16 mai 2003 entre la Ville de Paris et la Société de Gérance d'Immeubles Municipaux (SGIM) pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux 1 rue Oudinot, 58 rue Vaneau à Paris 7ème et autorisation de faire signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 282
Conseil municipal

Attribution d'une indemnité au Pésident du CODEV. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 144
Conseil municipal