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Subvention à la "Fédération Sportive Gaie et Lesbienne (FSGL)" (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 472
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Rosa Luxemburg".

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 220
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 244 PLUS, 95 PLA-I et 94 PLS, situé 105-109, rue de Reuilly (12e). - Abrogation de la délibération 2003 DLH 324 des 24 et 25 novembre 2003. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC de Paris, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 264
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la S.E.M. Paris Centre de l'immeuble communal situé 34, rue du Grenier-Saint-Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 246
Conseil municipal

Versement du solde de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles et Jemmapes (10e) à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e" (D01673) au titre de la période allant du 1er septembre 2003 au 30 avril 2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 491
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 octobre 1968 pour l'aménagement et l'exploitation du parc de stationnement de la Porte d'Orléans et la construction et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie (13e) et l'avenant n° 1 à la convention de concession du 1er mars 1999 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Orléans (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 240-1°
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association ACDUC pour la réfection d'un local appartenant à l'OPAC 137 rue Oberkampf (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 64
Conseil municipal

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l'année 2004 à l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 63
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'un tiers, par le versement d'une provision sur la réparation des dommages causés lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 88
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "Lire autrement", 16, rue Furtado-Heine (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 465
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Ouzoulias, 9 rue du Général Niox (16e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 459
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 7 logements PLA-I, 7 logements PLS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 93, boulevard Beaumarchais (3e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 224-2°
Conseil municipal

Budget collectif pour l'exercice 2004 et rectification apportée au budget modificatif. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 54
Conseil municipal

"Paris Nord Est".- Autorisation à Mme la Directrice générale de la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un marché complémentaire de diagnostic environnemental du sous-sol de la parcelle Claude Bernard située à Paris 19ème arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 168
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions d'accueil de l'urgence médico-judiciaire à l'Hôtel Dieu.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 214
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 17e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, auxdits établissements pour un montant total de 419.686 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 204
Conseil municipal

Dispositif Ville Vie Vacances 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Tremplin Théâtre des 3 frères". - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 32
Conseil municipal

DASES 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Médecins d'Afrique/Europe" portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 72.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de d'équipement à la S.A.S. Cinéma Mac-Mahon (17e) dans le cadre de la modernisation des salles art & essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 120
Conseil municipal

Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 49-2°
Conseil municipal