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Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'association dénommée Club des Français volants dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta à Paris (20e arr.) (D01805/2004_03434) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d'une part, à la quatrième tranche du projet de numérisation et, d'autre part, à l'acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l'amélioration de l'ensemble des services. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 92
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'une crèche collective située dans le 6ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 au dit établissement pour un montant total de 210.156 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 194
Conseil municipal

Versement du solde de la participation aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Charles Hermite (18e) à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 492
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d'une école relais, 120 rue de Saussure (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 279
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 444
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives et familiales situées dans le 15ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 2.190.343 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 202
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de deux locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 9 logements PLS situé 64, rue d'Hautpoul et 68, rue Petit (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 240-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en trois lots pour la fourniture et la livraison de jeux et jouets destinés aux enfants accueillis dans les établissements municipaux de petite enfance, pour l'année 2005. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 288
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de fonctionnement et une convention d'équipement avec l'association "Enfant Présent" en vue de l'attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement pour un montant total de 1.219.672 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 236
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire des crèches collectives situées dans le 16ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 749.111 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 203
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens de laboratoire de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 34-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à la publicité dans les crèches.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 215
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes", 2, rue Guynemer (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 507
Conseil municipal

Subvention à l'association "P'ARC EN CIEL" (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 135
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris une convention de résiliation anticipée de la concession accordée par la ville de Paris pour l'exploitation des deux berges du canal de l'Ourcq à Pantin et d'autre part avec la Société Consulaire d'Implantation d'Entreprises et de Gestion d'Entrepôts (S.C.I.E.G.E.), filiale de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, une convention d'occupation domaniale autorisant l'exploitation pour partie de la berge rive droite du canal de l'Ourcq et des bâtiments existants à Pantin, enfin de procéder à la désaffectation puis au déclassement du domaine public fluvial pour partie de la berge rive gauche sur le territoire de ladite cette commune. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 252
Conseil municipal

Vœu relatif à l'éradication de l'insalubrité de l'immeuble situé 7 rue du Département.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 222
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique d'établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue et des modalités de passation d'un marché unique en deux lots. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 262
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d'informatisation des bibliothèques et fonds spécialisés de la Ville de Paris conclu avec un attributaire désigné par la Commission d'appel d'offres du 8 avril 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, une convention pour les prestations d'exploitation routière effectuées par la Ville de Paris en annexe à la réalisation par la Direction départementale de l'équipement du Val de Marne de travaux sur l'autoroute A6a entre le boulevard périphérique de Paris et le PR 2,500. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 234
Conseil municipal