Débat-Délibs

163 - 2003, DVD 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pavés, dallage et bordures de granit dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e).Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la dangerosité de certains travaux dus à la réalisation du tramway.Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la suspension des travaux du tramway sur les boulevards des Maréchaux sud

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

27 - VI - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN, au nom du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à Mumia ABU JAMAL

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

149 - Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste relatif au projet de médiathèque dans le 20e arrondissement

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

166 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

50 - QOC 2003-724 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du bilan de la mission sur la mobilisation des logements privés vacants, confiée par la Ville de Paris à la S.I.E.M.P

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

65 - QOC 2003-739 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la concession de la Croix-Catelan dans le bois de Boulogne (16e), expirant en 2005

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

91 - QOC 2003-765 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la sécurisation des abords du centre de secours Grenelle sis 6, place Violet (15e)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

97 - II - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2003-771 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet d'une suppression des cours de violon donnés aux enfants des écoles maternelles de la Capitale

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

102 - QOC 2003-776 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du bilan des activités de "Paris-Info-Mairie"

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

176 - Voeu déposé par Mme Sophie MEYNAUD et M. Gilles ALAYRAC relatif à la sécurisation aux abords des écoles parisiennes

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

185 - 2003, DU 122 - Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche, assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19, rue de la Quintinie (15e)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 2003-756 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur le bilan des accidents intervenus sur les voies comportant les mêmes temps de feu tricolore entre la chaussée principale et le couloir de bus élargi

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

93 - QOC 2003-767 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'enlèvement des objets encombrants

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

158 - 2003, DMG 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public à la SAEMPF relative à la gestion du service extérieur des Pompes funèbres

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

101 - QOC 2003-775 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur l'existence d'un phénomène d'insécurité touchant les professionnels libéraux de santé à Paris

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

98 - QOC 2003-772 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des difficultés financières rencontrées par la S.A.E.M.E.S

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

85 - QOC 2003-759 Question de Mme Roxane DECORTE, M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le bilan de la Municipalité à ce jour en matière d'économie d'énergie et de démarche "haute qualité environnementale" (H.Q.E.), dans le domaine de l'urbanisme et du logement

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

186 - 2003, JS 438 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12e arrondissement

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

32 - 2003, DLH 259 - Arrêt du projet de Programme local de l'habitat.Voeu déposé par le groupe communiste sur le Programme local de l'habitat.Voeu déposé par le groupe communiste sur le Programme local de l'habitat.Voeu déposé par le groupe U.M.P. tendant à ce que soit organisé un débat sur la politique du logement social (suite)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

12 - 2003, DAUC 181 - Territoire de la Z.A.C. "de Vaugirard" (15e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

27 - VI - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN, au nom du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à Mumia ABU JAMAL

149 - Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste relatif au projet de médiathèque dans le 20e arrondissement

166 - Suspension et reprise de la séance

50 - QOC 2003-724 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du bilan de la mission sur la mobilisation des logements privés vacants, confiée par la Ville de Paris à la S.I.E.M.P

65 - QOC 2003-739 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la concession de la Croix-Catelan dans le bois de Boulogne (16e), expirant en 2005

91 - QOC 2003-765 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la sécurisation des abords du centre de secours Grenelle sis 6, place Violet (15e)

102 - QOC 2003-776 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du bilan des activités de "Paris-Info-Mairie"

176 - Voeu déposé par Mme Sophie MEYNAUD et M. Gilles ALAYRAC relatif à la sécurisation aux abords des écoles parisiennes

185 - 2003, DU 122 - Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche, assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19, rue de la Quintinie (15e)

82 - QOC 2003-756 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur le bilan des accidents intervenus sur les voies comportant les mêmes temps de feu tricolore entre la chaussée principale et le couloir de bus élargi

93 - QOC 2003-767 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'enlèvement des objets encombrants

158 - 2003, DMG 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public à la SAEMPF relative à la gestion du service extérieur des Pompes funèbres

101 - QOC 2003-775 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur l'existence d'un phénomène d'insécurité touchant les professionnels libéraux de santé à Paris

98 - QOC 2003-772 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des difficultés financières rencontrées par la S.A.E.M.E.S

186 - 2003, JS 438 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12e arrondissement

12 - 2003, DAUC 181 - Territoire de la Z.A.C. "de Vaugirard" (15e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme

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