Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PP 89

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au contrat signé le 19 avril 2000 entre la Ville de Paris et ECO EMBALLAGES définissant les relations des deux parties dans le cadre de l'extension de la collecte sélective multi matériaux à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPE 36

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 229

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour un bâtiment désaffecté à usage de citerne - allée cavalière de l'espérance dans le bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 16

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Société Histoire et Archéologie du VIIe arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 374

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 429

Conseil municipal

Subvention à l'association "Société centrale canine" Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 36

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS situé 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 293-2°

Conseil municipal

Approbation du protocole d'accord conclu avec la société GTM visant à l'indemniser des préjudices subis lors des travaux de construction de l'école maternelle 55 rue de la Villette à Paris 19ème arrondissement.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 287

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris sport club" pour la mise en place d'animations sportives de prévention qui s'inscrivent dans le cadre de la Politique de la ville au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 103

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "CAEM A Fleur de Peau" (D00949) 90 bis, rue de Crimée (19e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 130

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 440

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Microlithe pour la création d'un Espace public numérique (20e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 34

Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre à Chœur Ouvert" 3, rue Audran (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 399

Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de la Fédération d'Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF), 8, rue de Nantes (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SGRI 38

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 58

Conseil municipal

Z.A.C. Beaujon (8e) - Création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAUC 152-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26-310 signé avec l'entreprise SNC "Sachet et Brulet" en vue de la réalisation des travaux de restructuration des salles à manger, de la cuisine et du bâtiment à structure métallique du groupe scolaire Passy-Chernoviz, 6-8, rue Chernoviz - 25, rue de Passy (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 254

Conseil municipal

Vœu relatif aux bambous implantés rue de Rivoli.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 182

Conseil municipal

Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 259

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au contrat signé le 19 avril 2000 entre la Ville de Paris et ECO EMBALLAGES définissant les relations des deux parties dans le cadre de l'extension de la collecte sélective multi matériaux à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour un bâtiment désaffecté à usage de citerne - allée cavalière de l'espérance dans le bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Société Histoire et Archéologie du VIIe arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Société centrale canine" Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris sport club" pour la mise en place d'animations sportives de prévention qui s'inscrivent dans le cadre de la Politique de la ville au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "CAEM A Fleur de Peau" (D00949) 90 bis, rue de Crimée (19e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Microlithe pour la création d'un Espace public numérique (20e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Subvention à l'association "Théâtre à Chœur Ouvert" 3, rue Audran (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d'une subvention au profit de la Fédération d'Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF), 8, rue de Nantes (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Z.A.C. Beaujon (8e) - Création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif aux bambous implantés rue de Rivoli.

Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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