Débat-Délibs

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Roger CAHEN" à une place du 15e arrondissement.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 163

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 198

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Olympique Montmartre sports" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 484

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de potelets en acier moulé. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 164

Conseil municipal

Fixation par avenant de la participation de la Ville de Paris à 85.000 euros au titre de l'exercice 2003 au budget de fonctionnement de l'association "Paris Tout P'tits" pour son action de distribution de colis alimentaires aux bébés des familles parisiennes démunies. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 157

Conseil municipal

Création d'un emplacement affecté à l'exploitation d'un manège enfantin dans l'extension du square Alban-Satragne (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 109

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A Cinelba, située 1 rue Balzac - 75008 Paris, au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma le Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l'association "Mémorial du Martyr Juif Inconnu", 17 rue Geoffroy l'Asnier, 75004 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 424

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode sise 100, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 54

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération française handisport (20e). - Subvention à ladite Fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 394

Conseil municipal

Subvention d'équilibre versée à l'entreprise de réinsertion "La Table de Cana" pour sa participation à la Foire de Genève en novembre 2002. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SGRI 28

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 59

Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, situé 1 place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 293-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels divers d'intervention pour la lutte contre l'incendie destinés à la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PP 92

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PP 89

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au contrat signé le 19 avril 2000 entre la Ville de Paris et ECO EMBALLAGES définissant les relations des deux parties dans le cadre de l'extension de la collecte sélective multi matériaux à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPE 36

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 229

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour un bâtiment désaffecté à usage de citerne - allée cavalière de l'espérance dans le bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 16

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Société Histoire et Archéologie du VIIe arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 374

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 429

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Roger CAHEN" à une place du 15e arrondissement.

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Olympique Montmartre sports" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de potelets en acier moulé. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Création d'un emplacement affecté à l'exploitation d'un manège enfantin dans l'extension du square Alban-Satragne (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l'association "Mémorial du Martyr Juif Inconnu", 17 rue Geoffroy l'Asnier, 75004 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode sise 100, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération française handisport (20e). - Subvention à ladite Fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention d'équilibre versée à l'entreprise de réinsertion "La Table de Cana" pour sa participation à la Foire de Genève en novembre 2002. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, situé 1 place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au contrat signé le 19 avril 2000 entre la Ville de Paris et ECO EMBALLAGES définissant les relations des deux parties dans le cadre de l'extension de la collecte sélective multi matériaux à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour un bâtiment désaffecté à usage de citerne - allée cavalière de l'espérance dans le bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Société Histoire et Archéologie du VIIe arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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