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Voeu relatif au recrutement des assistants d'éducation pour l'intégration sociale des enfants handicapés à Paris.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 176
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3ème concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité animation - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 96
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réservation et l'installation de groupes électrogènes mobiles dans les locaux administratifs de la Préfecture de police pour la prévention des crues de la Seine. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux, sis 10 route du Champ d'Entraînement au bois de Boulogne (16e), afin d'y exploiter une activité viti-vinicole associée à un hébergement de type chambre d'hôte. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 93
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2003. - Subvention à l'Association CEREP (Centre de réadaptation psychotérapique) Hôpital de jour du parc Montsouris Chantier de Solidarité Internationale au Mali. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 4
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 454
Conseil municipal

Subvention au Centre d'histoire sociale du XXe siècle de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, 9, rue Malher (4e), pour l'organisation d'un colloque sur "les usages politiques du passé dans la France contemporaine des années 1970 à nos jours". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 167
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.000 euros en faveur d'une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Comité Départemental de Paris de l'ARAC (13e) au titre de 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 239
Conseil municipal

Subvention à l'association "Courant d'art frais" (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 144
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de potelets en acier moulé. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 164
Conseil municipal

Fixation par avenant de la participation de la Ville de Paris à 85.000 euros au titre de l'exercice 2003 au budget de fonctionnement de l'association "Paris Tout P'tits" pour son action de distribution de colis alimentaires aux bébés des familles parisiennes démunies. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 157
Conseil municipal

Création d'un emplacement affecté à l'exploitation d'un manège enfantin dans l'extension du square Alban-Satragne (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 109
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A Cinelba, située 1 rue Balzac - 75008 Paris, au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma le Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l'association "Mémorial du Martyr Juif Inconnu", 17 rue Geoffroy l'Asnier, 75004 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 424
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode sise 100, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération française handisport (20e). - Subvention à ladite Fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 394
Conseil municipal

Subvention d'équilibre versée à l'entreprise de réinsertion "La Table de Cana" pour sa participation à la Foire de Genève en novembre 2002. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SGRI 28
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 59
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, situé 1 place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 293-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels divers d'intervention pour la lutte contre l'incendie destinés à la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 92
Conseil municipal