Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalité de réalisation de mission d'assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 148

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association AEFTI de Paris une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement d'un montant de 45.735 euros pour l'exercice 2003 au titre de l'intégration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 43

Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 330

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 euros à l'association "L'Autre Souffle", pour la réalisation d'un film documentaire sur la vie et l'œuvre du poète guyanais Léon Gontran DAMAS. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 108

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "Paris Capitale du Cinéma Art et Essai". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 68

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "AXIMO" en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'un groupe d'immeubles en foyer pour personnes handicapées adultes de 45 logements locatifs à usage social et de deux locaux commerciaux situés 59, boulevard de Strasbourg (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "AXIMO" relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 247

Conseil municipal

Approbation des modalités de relance de l'appel d'offres, déclaré infructueux et délibéré selon les dispositions de l'ancien Code des Marchés Publics relatif aux travaux de restauration des décors peints et de mise aux normes des installations électriques à l'Hôtel de Lauzun situé 17, quai d'Anjou (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 270

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de prestations d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'entretien des structures et le renouvellement des équipements techniques du Palais omnisports de Paris Bercy, 8, boulevard de Bercy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 234

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de médicaments, de produits pharmaceutiques dans les établissements municipaux de petite enfance, ainsi que des vaccins utilisés par le service des vaccinations de la Ville de Paris pour les années 2004, 2005 et 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 207

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à "l'Association du Comité des Résidents de Plaisance/Pernéty 14e" du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 305

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l'acquisition de dessins originaux pour la bibliothèque municipale de l'Heure Joyeuse, 6-12, rue des Prêtres Saint-Séverin, 75005 Paris, au bénéfice de l'association "Solidarité-Enfants-Sida", 41, rue René Coty 75014 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 255

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 235

Conseil municipal

Subvention à l'association régionale "Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active en Ile-de-France - CEMEA", 50, rue de la République à Argenteuil (Val-d'Oise). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 310

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Tribune du 8" 15, rue Lassus (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 495

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 19 PLUS, 5 PLA-I, un commerce et 21 places de stationnement situé 59, rue de Lancry et 2/4, rue Legouvé (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC de Paris relative aux réservations de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 277

Conseil municipal

Cession de gré à gré, après déclassement du domaine public, de l'emprise de la construction provisoire située au droit de l'immeuble 29, rue du Quatre Septembre (2e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 116

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures du bâtiment ancien à l'école maternelle 54, rue Servan (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 238

Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurisation aux abords des écoles parisiennes.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 174

Conseil municipal

Budget primitif de la Ville pour 2004 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DF 128

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Pour la Recherche en Communication artistique ARCA, dont le siège social est situé 15, Promenée du Liégat 94200 Ivry, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 115

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe et des modalité de réalisation de mission d'assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association AEFTI de Paris une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement d'un montant de 45.735 euros pour l'exercice 2003 au titre de l'intégration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 euros à l'association "L'Autre Souffle", pour la réalisation d'un film documentaire sur la vie et l'œuvre du poète guyanais Léon Gontran DAMAS. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "Paris Capitale du Cinéma Art et Essai". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à "l'Association du Comité des Résidents de Plaisance/Pernéty 14e" du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l'association régionale "Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active en Ile-de-France - CEMEA", 50, rue de la République à Argenteuil (Val-d'Oise). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'association "Tribune du 8" 15, rue Lassus (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Cession de gré à gré, après déclassement du domaine public, de l'emprise de la construction provisoire située au droit de l'immeuble 29, rue du Quatre Septembre (2e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif à la sécurisation aux abords des écoles parisiennes.

Budget primitif de la Ville pour 2004 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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