Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie" un avenant à la convention d'occupation du domaine public concernant les locaux situés 82 rue François Miron et 5/7 rue de Fourcy "Hôtel Hénault de Cantobre" - 75004 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 108

Conseil municipal

Vœu relatif à la dangerosité de certains travaux dus à la réalisation du tramway.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 173

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don de la SNECMA concernant une statue du sculpteur Carlo Sarrabezolles, intitulée "L'Espérance" destinée à être implantée dans le square portant le nom de l'artiste. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 380

Conseil municipal

Subvention à l'"Association de Solidarité avec les Femmes algériennes démocrates" pour le colloque sur les violences faites aux Femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 101

Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet : la levée de la réserve de voirie 22, rue Basfroi ; la modification de la réserve de voirie 20 et 24, rue Basfroi ; l'instauration d'un filet de couleur 20 et 24, rue Basfroi (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 154

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert portant sur l'acquisition de 4 tours (lot 1) et 4 centres d'usinage (lot 2) pour le lycée municipal Clément-Ader (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés publics correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 232

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 a la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la société anonyme de gestion immobilière concernant la réalisation d'un centre d'animation, rue Maurice-Rouvier, rue Vercingétorix (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 480

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Les Orphelins apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour leur action "Brin de causette". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 91

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS" sise 35,37 rue des Francs Bourgeois (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SGRI 6

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7ème dit "Inter 7" - 16 bis avenue de la Motte-Picquet (7ème) au titre de 2002 (N° SIPA : D 295). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 76

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les ateliers de Ménilmontant 19, Cité du Labyrinthe 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 298

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.200 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3 rue du Mont Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 225

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 95

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des services de restauration des groupes scolaires, 9, rue Martel - 39, rue de l'Aqueduc - 3, rue de Belzunce - 159, avenue Parmentier et 15, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, des marchés de contrôle technique et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 236

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux sur les ouvrages et terrains gérés par le service des canaux de la Ville de Paris - Lot n° 1 : Réseau à grand gabarit (Paris, Seine-Saint-Denis) - Lot n° 2 : Réseau à petit gabarit (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Aisne et Oise). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 46

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des corniches, des marches d'entrée et de suppression des fils en façades au groupe scolaire 75/77, Boulevard de Belleville (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 225

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif a la couverture de deux terrains de tennis au centre sportif Georges-Carpentier, 81, boulevard Masséna (13e), et de souscrire deux marches sur appel d'offres ouvert pour effectuer les travaux de couverture. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 238

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de suppression du gaz halon dans 4 bâtiments à usage administratif de la Ville de Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 273

Conseil municipal

Approbation du principe d'une convention de prestations de services relative à l'installation d'expositions, réalisée au profit de l'association "Action Artistique de la Ville de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris." Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 233

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00.61.011 et un avenant n° 1 au marché n° 02.61.288 signés avec la société DURA Automotive Systems pour la fourniture de bornes hautes et potelets carrés de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 280

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à la dangerosité de certains travaux dus à la réalisation du tramway.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don de la SNECMA concernant une statue du sculpteur Carlo Sarrabezolles, intitulée "L'Espérance" destinée à être implantée dans le square portant le nom de l'artiste. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à l'"Association de Solidarité avec les Femmes algériennes démocrates" pour le colloque sur les violences faites aux Femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Les Orphelins apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour leur action "Brin de causette". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS" sise 35,37 rue des Francs Bourgeois (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7ème dit "Inter 7" - 16 bis avenue de la Motte-Picquet (7ème) au titre de 2002 (N° SIPA : D 295). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les ateliers de Ménilmontant 19, Cité du Labyrinthe 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.200 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3 rue du Mont Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00.61.011 et un avenant n° 1 au marché n° 02.61.288 signés avec la société DURA Automotive Systems pour la fourniture de bornes hautes et potelets carrés de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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