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Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'arbustes pour les différentes plantations des espaces verts, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 100
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de cinq marchés de services conclus en application de l'article 30 du code des marchés publics (services d'éducation), pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité de puériculteur(rice).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 98
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée le 21 décembre 2000 avec la société "Spie Autocite" pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Saint-Ouen" (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 199
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.143 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association Nationale des Fonctionnaires d'origine Nord Africaine et leurs Amis (17e) et l'Association pour la Fondation Mémoire d'Auschwitz (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 200
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 328
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris Alésia Football Club" (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 460
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "TEATR et CIE" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 460
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal", 78, rue du Charolais 75012 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 377
Conseil municipal

Subvention à l'association "Liaison" 10 bis, rue des Fougères (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 508
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, sis 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 293-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la halte garderie associative du programme de construction de 23 logements PLUS situé 6, villa Moderne (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-3°
Conseil municipal

Réalisation par l'association "FREHA" d'un programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux d'activité, situé 2-2 bis, rue Edmond-Flamand (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FREHA" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 299
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Société du Théâtre Montparnasse, 31, rue de la Gaîté, 75014 Paris, membre de l'association pour le soutien du théâtre privé, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 345
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un contrat de prestations intégrées relatif à la coordination des opérateurs de l'opération d'amélioration de l'habitat dégradé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 225
Conseil municipal

Secteur "Beaujon" (8e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 152-1°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte-Montmartre", 3, place du Tertre (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 503
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 265
Conseil municipal

Renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'association "Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités territoriales" (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 142
Conseil municipal

Association "GRENADINE et MENTHE à L'EAU" ayant son siège 8, allée Louise Labé (19ème).- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l'association "GRENADINE et MENTHE à L'EAU" relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour la création d'un équipement associatif de petite enfance au 93, rue de Meaux (19e) au titre de l'année 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 168
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'éclairage et du câblage à l'école maternelle sise 56, rue d'Orsel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 312
Conseil municipal