Débat-Délibs

Subvention à l'association "Charonne". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 88

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 53

Conseil municipal

Modification de la délibération 1994 D.1518 instituant les prix "Fondation GUILLEMIAU-ROUSSEAU". M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 316

Conseil municipal

Approbation de l'opération de restructuration du Forum des images (Forum des Halles à Paris 1er) et de réalisation de la bibliothèque du cinéma (14, Grande Galerie, Forum des Halles à Paris 1er). - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre pour cette opération. M. Christophe GIRARD rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 78

Conseil municipal

Politique de la ville. - Subvention d'équipement à l'association "Danube social et culturel" (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 63

Conseil municipal

Approbation du protocole d'accord conclu avec la compagnie d'assurances AXA, visant à indemniser la Ville de Paris des préjudices subis lors des travaux de réhabilitation des 15e et 16e niveaux de la cité administrative Morland, 17 boulevard Morland à Paris 4e.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 286

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Technichore et le monde du zèbre" dont le siège social est situé 12, rue Fourteau 33100 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 308

Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 191

Conseil municipal

Fixation du taux de la redevance d'occupation du domaine public par la FNAC dans le cadre de l'exposition "Piaf, La môme de Paris" au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DGIC 9

Conseil municipal

Subvention à l'association "OBJECTIF 18" 3, rue Emile Bertin (18ème) dans la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 411

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 145

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la SA d'HLM "Sageco" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 50 PLUS, situé 10-12, rue Saint Gilles (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement et de remboursement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 296

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de 7 logements PLUS situé 92 rue du Faubourg du Temple (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 242-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la travée d'orgue de l'église Saint-Germain de Charonne (tranche unique) (20e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 507

Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", 54, boulevard Ney (18e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'hiver, de Pâques et d'été 2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 234

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la troisième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 278

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement Public Administratif "C.R.O.U.S. de Paris" (5ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 474

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 650 euros au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 226

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 444

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 60

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'association "Charonne". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Modification de la délibération 1994 D.1518 instituant les prix "Fondation GUILLEMIAU-ROUSSEAU". M. François DAGNAUD, rapporteur.

Politique de la ville. - Subvention d'équipement à l'association "Danube social et culturel" (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Technichore et le monde du zèbre" dont le siège social est situé 12, rue Fourteau 33100 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Fixation du taux de la redevance d'occupation du domaine public par la FNAC dans le cadre de l'exposition "Piaf, La môme de Paris" au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "OBJECTIF 18" 3, rue Emile Bertin (18ème) dans la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d'un programme de 7 logements PLUS situé 92 rue du Faubourg du Temple (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la travée d'orgue de l'église Saint-Germain de Charonne (tranche unique) (20e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", 54, boulevard Ney (18e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'hiver, de Pâques et d'été 2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la troisième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement Public Administratif "C.R.O.U.S. de Paris" (5ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 650 euros au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

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Débat Delib

500 résultats