Débat-Délibs

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", 54, boulevard Ney (18e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'hiver, de Pâques et d'été 2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 234

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la troisième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 278

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement Public Administratif "C.R.O.U.S. de Paris" (5ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 474

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 650 euros au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 226

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 444

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 60

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'arbustes pour les différentes plantations des espaces verts, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 100

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de cinq marchés de services conclus en application de l'article 30 du code des marchés publics (services d'éducation), pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité de puériculteur(rice).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DRH 98

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée le 21 décembre 2000 avec la société "Spie Autocite" pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Saint-Ouen" (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 199

Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.143 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association Nationale des Fonctionnaires d'origine Nord Africaine et leurs Amis (17e) et l'Association pour la Fondation Mémoire d'Auschwitz (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 200

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 328

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris Alésia Football Club" (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 460

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "TEATR et CIE" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 460

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal", 78, rue du Charolais 75012 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 377

Conseil municipal

Subvention à l'association "Liaison" 10 bis, rue des Fougères (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 508

Conseil municipal

Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang et prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour 2 emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LA SABLIERE" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 78 logements locatifs à usage social, situé Z.A.C. "Paris Rive Gauche", lot M7, 42 à 56, rue du Chevaleret et 44 à 48, rue Thomas Mann (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 283

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine à la crèche collective sise 12, rue Georgette Agutte (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 308

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 315

Conseil municipal

Modification de l'imputation budgétaire indiquée dans la délibération 2002- SG 03 relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Glaz'Art", dont le siège social est situé 7-15, avenue de la Porte de la Villette 75019 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 130

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", 54, boulevard Ney (18e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'hiver, de Pâques et d'été 2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la troisième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement Public Administratif "C.R.O.U.S. de Paris" (5ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 650 euros au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'arbustes pour les différentes plantations des espaces verts, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée le 21 décembre 2000 avec la société "Spie Autocite" pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Saint-Ouen" (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris Alésia Football Club" (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "TEATR et CIE" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal", 78, rue du Charolais 75012 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Liaison" 10 bis, rue des Fougères (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Modification de l'imputation budgétaire indiquée dans la délibération 2002- SG 03 relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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