500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet la création d'un périmètre délimitant le bâtiment voyageurs de la gare Saint-Lazare dans la zone ferroviaire (UN). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché d'entretien n° 03/26129 signé avec la société "Spie Trindel" relatif à la réalisation des prestations d'entretien et de dépannage des systèmes d'alarme et de détection incendie de l'Hôtel de Ville et du bâtiment administratif 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 294
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002- à l'association "Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5ème arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 73
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 442
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Histoire du Troisième" au titre de ses activités (D04044/2003-02712). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 384
Conseil municipal

Subvention à l'association "Je, Tu, Il" (7e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 98
Conseil municipal

Subvention à l'association "Charonne". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 88
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 53
Conseil municipal

Modification de la délibération 1994 D.1518 instituant les prix "Fondation GUILLEMIAU-ROUSSEAU". M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 316
Conseil municipal

Approbation de l'opération de restructuration du Forum des images (Forum des Halles à Paris 1er) et de réalisation de la bibliothèque du cinéma (14, Grande Galerie, Forum des Halles à Paris 1er). - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre pour cette opération. M. Christophe GIRARD rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 78
Conseil municipal

Politique de la ville. - Subvention d'équipement à l'association "Danube social et culturel" (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 63
Conseil municipal

Approbation du protocole d'accord conclu avec la compagnie d'assurances AXA, visant à indemniser la Ville de Paris des préjudices subis lors des travaux de réhabilitation des 15e et 16e niveaux de la cité administrative Morland, 17 boulevard Morland à Paris 4e.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 286
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Technichore et le monde du zèbre" dont le siège social est situé 12, rue Fourteau 33100 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 308
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 191
Conseil municipal

Fixation du taux de la redevance d'occupation du domaine public par la FNAC dans le cadre de l'exposition "Piaf, La môme de Paris" au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 9
Conseil municipal

Subvention à l'association "OBJECTIF 18" 3, rue Emile Bertin (18ème) dans la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 411
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 145
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la SA d'HLM "Sageco" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 50 PLUS, situé 10-12, rue Saint Gilles (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement et de remboursement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 296
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de 7 logements PLUS situé 92 rue du Faubourg du Temple (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 242-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la travée d'orgue de l'église Saint-Germain de Charonne (tranche unique) (20e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 507
Conseil municipal