Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris, afin d'organiser la troisième édition de l'opération "Cinéma au clair de lune". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Arts, cinéma et enseignements" - 20, rue Biot 75017 Paris, afin de soutenir le travail d'éducation au cinéma qu'elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 70

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de documentation de la jeunesse" et attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 540

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat Carte intégrale entreprises avec la régie autonome des transports parisiens (RATP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DRH 105

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société EMI pour l'exposition "Piaf, la môme de Paris" organisée dans le salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DGIC 10

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 443

Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 319

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps de l'escalier ouest à l'école élémentaire sise 29, rue Joseph de Maistre (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 310

Conseil municipal

Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche, assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19 rue de la Quintinie (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 122

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d'Orient et des Balkans (A.P.E.J.O.B), sise 8, avenue Parmentier (11e), pour l'organisation de la manifestation culturelle intitulée "Flâneries littéraires sépharades". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 171

Conseil municipal

Subvention à l'association "Club sportif Epinettes Batignolles" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 374

Conseil municipal

Convention relative au remboursement par la préfecture de police des dépenses de téléphonie fixe prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ladite convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PP 99

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "SOS HOMOPHOBIE" c/o CGL 3 rue Keller PARIS (11ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 312

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 52

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 57

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école maternelle 11 Bis, Avenue Parmentier à Paris 11ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 237

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public attribuée à la SAEMPF, et, relative à la gestion du service extérieur des pompes funèbres. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DMG 18

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Ombre en lumière, 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 431

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 54

Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "9 novembre 1989 - chute du mur de Berlin" à une voie parisienne.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 164

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de documentation de la jeunesse" et attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat Carte intégrale entreprises avec la régie autonome des transports parisiens (RATP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société EMI pour l'exposition "Piaf, la môme de Paris" organisée dans le salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche, assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19 rue de la Quintinie (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention à l'association "Club sportif Epinettes Batignolles" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Convention relative au remboursement par la préfecture de police des dépenses de téléphonie fixe prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ladite convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association "SOS HOMOPHOBIE" c/o CGL 3 rue Keller PARIS (11ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public attribuée à la SAEMPF, et, relative à la gestion du service extérieur des pompes funèbres. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Ombre en lumière, 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "9 novembre 1989 - chute du mur de Berlin" à une voie parisienne.

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