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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux, sis 10 route du Champ d'Entraînement au bois de Boulogne (16e), afin d'y exploiter une activité viti-vinicole associée à un hébergement de type chambre d'hôte. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 93
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2003. - Subvention à l'Association CEREP (Centre de réadaptation psychotérapique) Hôpital de jour du parc Montsouris Chantier de Solidarité Internationale au Mali. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 4
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 454
Conseil municipal

Subvention au Centre d'histoire sociale du XXe siècle de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, 9, rue Malher (4e), pour l'organisation d'un colloque sur "les usages politiques du passé dans la France contemporaine des années 1970 à nos jours". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 167
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.000 euros en faveur d'une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Comité Départemental de Paris de l'ARAC (13e) au titre de 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 239
Conseil municipal

Subvention à l'association "Courant d'art frais" (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 144
Conseil municipal

Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et à l'art interactif dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché d'étude relatif à la recherche de polychromies, au diagnostic et tests sur décors. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 295
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 287-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable, pour les services de support technique (maintenance curative et évolutive), la fourniture de licences de MERCURE et la réalisation de prestations complémentaires associées au progiciel MERCURE qui est édité et distribué par la société "AIS". M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DSTI 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 107
Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération de Gendhum Chekyi Nyima, 11e Panchen Lama.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 166
Conseil municipal

Avenant de transfert n° 00 / 23 - 157 / 1 au marché conclu avec SA CEGELEC PARIS pour les travaux de couverture aux cimetières parisiens de La Chapelle, Pantin, Saint-Ouen et Thiais au profit de SA CEGELEC PARIS. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 91
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 550 euros au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et du souvenir aux morts pour la France du 9e arrondissement (A/178). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 217
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 446
Conseil municipal

Modification technique de l'article 42 des statuts du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP), régie à autonomie financière et à personnalité morale. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 142
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de 7 logements PLUS situé 92 rue du Faubourg du Temple (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 242-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la réalisation des travaux d'entretien, de grosses réparations et d'extension des boucles de détection et des câbles de transmission pour l'exploitation de la circulation, et de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien, de grosses réparations et d'extension, des armoires de détection du boulevard périphérique et des équipements de vidéo surveillance, et de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 121
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 9 à la convention publique d'aménagement Ville/S.E.M.A.V.I.P. du 29 juin 1987. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 180
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 13.261 euros à des établissements d'enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 178
Conseil municipal