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Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'entretien des réseaux d'eau potable et non potable dans le bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 52
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehaussement des rampes d'escaliers à l'école polyvalente sise 1, place Constantin-Pecqueur (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 313
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 19.000 euros au titre de l'Intégration à l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e), pour de la prévention et de l'assistance sanitaires et sociales auprès des communautés africaines. - Signature d'une convention annuelle entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°03/25-207 signé avec l'entreprise LES CONSTRUCTIONS DASSE, relatif aux travaux d'installation de deux préfabriqués à usage de classe dans la cour du groupe scolaire sis 84, rue Curial (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 265
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Electricité de France une convention relative à l'occupation, par diverses installations électriques, des parcelles de terrain cadastrées section B2 n° 673 à Frépillon et D n° 121 à Méry-sur-Oise (Val d'Oise) propriétés de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 22
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Paroles de théâtre-Cassandre (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 330
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 16e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 222
Conseil municipal

Subvention à l'association "Entr'aide" (X00515), 51, rue de l'Ourcq (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 531
Conseil municipal

Voeu relatif à l'organisation d'une exposition photo à la mémoire de la photo journaliste Zahra Kazemi.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 167
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'extension des locaux du Mémorial Leclerc et Musée Jean Moulin sis Jardin Atlantique - 23, allée de la deuxième D.B. - 75015 PARIS, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer ledit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 251
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société DELFAU A.I.NETT un avenant au marché n° 75.056.01.80.068, relatif à l'exécution de prestations de nettoyage de locaux et de vitres à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 235
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.500 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : la F.N.A.C.A. du 19e et le Comité d'entente des A.A.C.V.G. du 19e au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association Orchestre romantique européen, sise 16, avenue Pierre 1er de Serbie (16e) une convention d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 407
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Atelier musical des trois tambours" située 15, rue Doudeauville (18e) au titre de la politique de la ville pour les deux projets "cours de pratiques musicales à la Goutte d'Or" et "atelier concert rencontre des musiques israélienne, arabe et occidentale à l'église Saint-Bernard". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 288
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Espérance de Reuilly" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 464
Conseil municipal

Voeu relatif aux Points Paris Emeraudes.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 175
Conseil municipal

Subvention à l'association "VIVRE L'EAU PARIS" (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 360
Conseil municipal

Voeu relatif au recrutement des assistants d'éducation pour l'intégration sociale des enfants handicapés à Paris.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 176
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3ème concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité animation - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 96
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réservation et l'installation de groupes électrogènes mobiles dans les locaux administratifs de la Préfecture de police pour la prévention des crues de la Seine. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 87
Conseil municipal