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Approbation du principe de réalisation des travaux d'extension des locaux du Mémorial Leclerc et Musée Jean Moulin sis Jardin Atlantique - 23, allée de la deuxième D.B. - 75015 PARIS, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer ledit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 251
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société DELFAU A.I.NETT un avenant au marché n° 75.056.01.80.068, relatif à l'exécution de prestations de nettoyage de locaux et de vitres à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 235
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.500 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : la F.N.A.C.A. du 19e et le Comité d'entente des A.A.C.V.G. du 19e au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association Orchestre romantique européen, sise 16, avenue Pierre 1er de Serbie (16e) une convention d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 407
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Atelier musical des trois tambours" située 15, rue Doudeauville (18e) au titre de la politique de la ville pour les deux projets "cours de pratiques musicales à la Goutte d'Or" et "atelier concert rencontre des musiques israélienne, arabe et occidentale à l'église Saint-Bernard". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 288
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Espérance de Reuilly" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 464
Conseil municipal

Voeu relatif aux Points Paris Emeraudes.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 175
Conseil municipal

Subvention à l'association "VIVRE L'EAU PARIS" (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 360
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 19 PLUS, 5 PLA-I, un commerce et 21 places de stationnement situé 59, rue de Lancry et 2/4, rue Legouvé (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC de Paris relative aux réservations de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 277
Conseil municipal

Cession de gré à gré, après déclassement du domaine public, de l'emprise de la construction provisoire située au droit de l'immeuble 29, rue du Quatre Septembre (2e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 116
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures du bâtiment ancien à l'école maternelle 54, rue Servan (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 238
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurisation aux abords des écoles parisiennes.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 174
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville pour 2004 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Pour la Recherche en Communication artistique ARCA, dont le siège social est situé 15, Promenée du Liégat 94200 Ivry, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 115
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Roger CAHEN" à une place du 15e arrondissement.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 163
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Olympique Montmartre sports" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 484
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de construction de 23 logements PLUS situé 6, villa Moderne (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux d'amélioration, d'entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 510
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage passée entre la Ville de Paris et la SEM CENTRE pour la réalisation d'études et de travaux de mise en sécurité de l'ensemble des équipements publics municipaux de la zone Nord du secteur Bourse Saint-Eustache (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 267
Conseil municipal