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Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des couvertures, charpentes et maçonneries hautes de l'église Notre Dame de Bonne Nouvelle (2e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre sans mise en concurrence correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 363
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Club recherche et loisirs 10e" pour la mise en place d'une animation sportive de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 170
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Collectif des centres de documentation en histoire ouvrière et sociale (CODHOS), 5, rue Las Cases (7e), pour l'organisation de la XXXVe conférence de l'IALHI (International Association of Labour History Institutions). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 176
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Tamérantong", 99, rue de Belleville (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 227
Conseil municipal

Attribution de la dénomination " place Roger Priou-Valjean " à une place du 4ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 121
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'étanchéité des menuiseries et de reprise des allèges au groupe scolaire sis 60, rue René Binet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 215
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au contrat d'affermage du 7 décembre 1998 signé avec la société Q-PARK Services, pour proroger d'un an l'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de la Villette" (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 278
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association des Cités du Secours Catholique fixant les conditions d'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective sise 72, rue Orfila (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 127
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des locaux de la Brigade de la 6e Section Territoriale de Voirie (10e et 19e) sis 3, rue des Marchais (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 261
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 365
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 500 euros au Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 219
Conseil municipal

Subvention à l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 417
Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 197
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 62
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) de l'immeuble communal situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 262
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux, pour le confortement du collecteur Victor (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 146
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de menuiseries extérieures au groupe scolaire sis 5-7, rue de Torcy (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 320
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" située 6-8, rue des Petites Ecuries (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 428
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement fonds du maire 2002 à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11ème arrondissement et oeuvrant dans le 1er arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer un contrat de transaction avec la société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 138
Conseil municipal