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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à quatre associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 110
Conseil municipal

Individualisation d'une autorisation de programme de 155.700 euros à la section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police et imputation d'un crédit de 10.000 euros à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer la rénovation de la salle d'accueil du public - Immeuble de la Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2003 à la convention entre la Ville de Paris et l'Association le LOREM prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2003. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 32
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Fatma & Cie" (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 349
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3ème concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité accueil et comptabilité - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 97
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de réfection et de reconstruction de murs et de parapets contre les crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 287-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps à l'école élémentaire 12 rue Chaptal (9ème) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 278
Conseil municipal

Voeu en faveur de la libération d'Ali Lmrabet.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 168
Conseil municipal

Avenant 2003 à la convention entre la Ville de Paris et la Fédération des Centres sociaux de Paris prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 dans le cadre sur plan "Paris ville numérique". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 15
Conseil municipal

Avenant de transfert n° 01/23-049/1 au marché d'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts en produits de consommation courante (lot 4 : matériel de plomberie et sanitaire) conclu avec la société GEMA, au profit de la SOCIETE DE FOURNITURES POUR CHAUFFAGISTES PLOMBIERS SFCP. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'Histoire de Paris" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 348
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 33
Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Voiture & co pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 196
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "La Compagnie Pirate" dans le cadre des animations des squares du 18e arrondissement en avril, juillet, août et novembre 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 22
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Concorde", situé sous la place de la Concorde (8e), pour une durée de 2 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 264
Conseil municipal

Vœu relatif à la rénovation des foyers de travailleurs migrants.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 161
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 107
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32 boulevard Richard Lenoir (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 524
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 258
Conseil municipal