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46 - QOC 2003-720 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris relative à la célébration des mariages civils

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

84 - QOC 2003-758 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du dispositif existant en cas de panne majeure d'électricité

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

112 - QOC 2003-786 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des désagréments occasionnés par l'installation du "MEDEF" avenue Bosquet (7e), et de l'existence d'un arrêté réservant des places de stationnement à son profit

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

94 - QOC 2003-768 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des zones de livraison placées au niveau de feux tricolores

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

73 - QOC 2003-747 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la suppression de la gratuité d'accès aux serres d'Auteuil pour les titulaires de la carte "Paris-Famille"

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

190 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury (suite)

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

164 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

Fixation des modalités de la liste d'aptitude d'accès au corps des architectes voyers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 70
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Saint-Sulpice (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 144
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 98/65071 signé avec le groupement constitué par M. Philippe PROST, architecte mandataire commun du groupement, la SARL "Bureau Michel BANCON", M. Claude BAYCHERE et la SARL "D.J. AMO", cotraitants, relatif à l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments, dont l'un à structure métallique et toiture à sheds, à usage d'ateliers d'artistes et aménagements extérieurs des accès aux bâtiments dans les immeubles communaux situés 23-25 rue Ramponneau et 18 rue de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 181
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de couverture du bâtiment dit "de la Tour de Physique" de la Faculté de la Sorbonne sise 46, rue Saint Jacques (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 239
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux d'assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 101
Conseil municipal

Voeu relatif à la fermeture du service social d'aide aux émigrants.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l'Enseignement et de l'Education permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l'Education 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 8
Conseil municipal

Vœu sur le soutien à l'organisation de la Périféerique.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 172
Conseil municipal

Approbation des tarifs applicables au congrès de l'Unification de la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU) et de l'Union Internationale des Villes et Pouvoirs Locaux FMCU-IULA (Paris du 2 au 5 mai 2004). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SGRI 40
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de fourniture de pavés, dallage et bordures de granit dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 95
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions d'équipement concernant le Pôle associatif Flammarion du quartier Porte Montmartre/Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 58
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d'un Observatoire statistique du funéraire.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 170
Conseil municipal

Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte d'Or (18ème) à l'association Loisirs Animation Goutte d'Or. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 586
Conseil municipal