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46 - QOC 2003-720 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris relative à la célébration des mariages civils

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

84 - QOC 2003-758 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du dispositif existant en cas de panne majeure d'électricité

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

112 - QOC 2003-786 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des désagréments occasionnés par l'installation du "MEDEF" avenue Bosquet (7e), et de l'existence d'un arrêté réservant des places de stationnement à son profit

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

94 - QOC 2003-768 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des zones de livraison placées au niveau de feux tricolores

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

73 - QOC 2003-747 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la suppression de la gratuité d'accès aux serres d'Auteuil pour les titulaires de la carte "Paris-Famille"

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

190 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury (suite)

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

164 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la restructuration partielle du lieu d'appel 17/3 et du lieu d'appel engins "Somme", face au 23, boulevard de la Somme (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement avec la S.A. Music-Halls Parisiens, dont le siège social est situé 25, rue Mogador à Paris(9ème), pour la rénovation et l'agrandissement du théâtre Mogador, afin d'améliorer la résidence de l'Orchestre de Paris (3ème tranche de travaux). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 414
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures du chevet et des bas-côtés (tranche conditionnelle n°2) de l'église Saint-Sulpice (6ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 423
Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 64 du 8 décembre 1997 relative aux rémunérations annexes des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 26
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.000 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association du Souvenir des Fusillés du Mont Valérien et de l'Ile de France et la Société d'Entraide des Compagnons de la Libération. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 215
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 540 euros au Comité Local du 11e arrondissement de Paris de l'Association nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 230
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 441
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de volley ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 70
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement annuel à une association sportive du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 447
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'intégration dans le corps des agents chefs de la surveillance spécialisée de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 31
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et faux-plafonds à l'école élémentaire B sis 60, rue René Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 302
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre des travaux de construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement de fonction sis au 164/168 avenue Jean Jaurès (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 171
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure des avenants aux marchés relatifs à la fourniture et livraison (et si nécessaire le montage) de livres, de divers matériels d'éveil, éducatifs et ludiques destinés aux établissements municipaux de petite enfance pour l'année 2003 et les exercices ultérieurs. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 202
Conseil municipal