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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal", 78, rue du Charolais 75012 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 377
Conseil municipal

Subvention à l'association "Liaison" 10 bis, rue des Fougères (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 508
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, sis 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 293-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la halte garderie associative du programme de construction de 23 logements PLUS situé 6, villa Moderne (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-3°
Conseil municipal

Réalisation par l'association "FREHA" d'un programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux d'activité, situé 2-2 bis, rue Edmond-Flamand (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FREHA" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 299
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Société du Théâtre Montparnasse, 31, rue de la Gaîté, 75014 Paris, membre de l'association pour le soutien du théâtre privé, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 345
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un contrat de prestations intégrées relatif à la coordination des opérateurs de l'opération d'amélioration de l'habitat dégradé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 225
Conseil municipal

Secteur "Beaujon" (8e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 152-1°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte-Montmartre", 3, place du Tertre (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 503
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 265
Conseil municipal

Renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'association "Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités territoriales" (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 142
Conseil municipal

Association "GRENADINE et MENTHE à L'EAU" ayant son siège 8, allée Louise Labé (19ème).- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l'association "GRENADINE et MENTHE à L'EAU" relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour la création d'un équipement associatif de petite enfance au 93, rue de Meaux (19e) au titre de l'année 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 168
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'éclairage et du câblage à l'école maternelle sise 56, rue d'Orsel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 312
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de voirie dans divers cimetières parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 92
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement des locaux annexes et équipements techniques du Temple de Pentemont (7e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre, sans mise en concurrence, correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 433
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Association Française des Cinémas Art et Essai (AFCAE)" (17e), afin de soutenir et promouvoir, tout au long de l'année, le travail en faveur du cinéma d'auteur et du jeune public que développent les salles indépendantes art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 62
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 31.000 euros au titre de l'intégration à l'association GENERIQUES (12e) pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d'inventaire des archives privées de l'immigration à Paris. - Signature d'une convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Gérant de G3A de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 93
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.772 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Mouvement Résistance et la Fédération Nationale des Combattants Volontaires 1914-1918, 1939-1945, Résistance, T.O.E, A.F.N, et Missions Extérieures - Section de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Française d'Etudes et de Réalisations Immobilières (SOFERIM) d'une demande de permis de démolir portant sur le bâtiment municipal situé 41 bis quai de la Loire et 147 rue de Crimée (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 321
Conseil municipal