Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Les Orphelins apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour leur action "Brin de causette". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 91

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS" sise 35,37 rue des Francs Bourgeois (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SGRI 6

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7ème dit "Inter 7" - 16 bis avenue de la Motte-Picquet (7ème) au titre de 2002 (N° SIPA : D 295). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 76

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les ateliers de Ménilmontant 19, Cité du Labyrinthe 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 298

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.200 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3 rue du Mont Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 225

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 95

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des services de restauration des groupes scolaires, 9, rue Martel - 39, rue de l'Aqueduc - 3, rue de Belzunce - 159, avenue Parmentier et 15, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, des marchés de contrôle technique et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 236

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux sur les ouvrages et terrains gérés par le service des canaux de la Ville de Paris - Lot n° 1 : Réseau à grand gabarit (Paris, Seine-Saint-Denis) - Lot n° 2 : Réseau à petit gabarit (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Aisne et Oise). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 46

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des corniches, des marches d'entrée et de suppression des fils en façades au groupe scolaire 75/77, Boulevard de Belleville (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 225

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif a la couverture de deux terrains de tennis au centre sportif Georges-Carpentier, 81, boulevard Masséna (13e), et de souscrire deux marches sur appel d'offres ouvert pour effectuer les travaux de couverture. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 238

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de suppression du gaz halon dans 4 bâtiments à usage administratif de la Ville de Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 273

Conseil municipal

Approbation du principe d'une convention de prestations de services relative à l'installation d'expositions, réalisée au profit de l'association "Action Artistique de la Ville de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris." Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 233

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00.61.011 et un avenant n° 1 au marché n° 02.61.288 signés avec la société DURA Automotive Systems pour la fourniture de bornes hautes et potelets carrés de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 280

Conseil municipal

Avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, suite à la saisine du Trésorier principal du Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 93

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 55

Conseil municipal

Création d'un parc paysager Cour du Maroc (18e) A) - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre de l'équipe lauréate de Michel CORAJOUD Paysagiste mandataire, Claire CORAJOUD Paysagiste, ADR Architectes, AEP NORMAND et ECERP Bureaux d'Etudes Techniques et Isaac JOSEPH Sociologue. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre. B) - Appels d'offres ouverts pour la passation de prestations intellectuelles : 1) mission de contrôle technique 2) organisation pilotage et coordination des études et des travaux 3) coordination en matière de sécurité et de protection de la santé 4) assistance économique, administrative et juridique au maître d'ouvrage. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 129

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des collecteurs Temple et Vieille du Temple à Paris 3ème et 4ème. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPE 138

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des grilles du circuit de visite du musée des Catacombes 1, place Denfert-Rochereau (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 151

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de chauffage des locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PP 88

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalité de réalisation de mission d'assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 148

Conseil municipal

Débat Delib

362 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Les Orphelins apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour leur action "Brin de causette". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS" sise 35,37 rue des Francs Bourgeois (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7ème dit "Inter 7" - 16 bis avenue de la Motte-Picquet (7ème) au titre de 2002 (N° SIPA : D 295). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les ateliers de Ménilmontant 19, Cité du Labyrinthe 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.200 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3 rue du Mont Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00.61.011 et un avenant n° 1 au marché n° 02.61.288 signés avec la société DURA Automotive Systems pour la fourniture de bornes hautes et potelets carrés de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, suite à la saisine du Trésorier principal du Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de chauffage des locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalité de réalisation de mission d'assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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