Débat-Délibs

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.000 euros en faveur d'une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Comité Départemental de Paris de l'ARAC (13e) au titre de 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 239

Conseil municipal

Subvention à l'association "Courant d'art frais" (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 144

Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, situé 1 place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 293-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels divers d'intervention pour la lutte contre l'incendie destinés à la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PP 92

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PP 89

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au contrat signé le 19 avril 2000 entre la Ville de Paris et ECO EMBALLAGES définissant les relations des deux parties dans le cadre de l'extension de la collecte sélective multi matériaux à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPE 36

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 229

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour un bâtiment désaffecté à usage de citerne - allée cavalière de l'espérance dans le bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 16

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Société Histoire et Archéologie du VIIe arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 374

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 429

Conseil municipal

Subvention à l'association "Société centrale canine" Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 36

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école maternelle 11 Bis, Avenue Parmentier à Paris 11ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 237

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public attribuée à la SAEMPF, et, relative à la gestion du service extérieur des pompes funèbres. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DMG 18

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Ombre en lumière, 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 431

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 54

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions d'équipement concernant le Pôle associatif Flammarion du quartier Porte Montmartre/Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 58

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de fourniture de pavés, dallage et bordures de granit dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 95

Conseil municipal

Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte d'Or (18ème) à l'association Loisirs Animation Goutte d'Or. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 586

Conseil municipal

Vœu relatif à la création d'un Observatoire statistique du funéraire.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 170

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à quatre associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 110

Conseil municipal

Débat Delib

362 résultats

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.000 euros en faveur d'une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Comité Départemental de Paris de l'ARAC (13e) au titre de 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l'association "Courant d'art frais" (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, situé 1 place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au contrat signé le 19 avril 2000 entre la Ville de Paris et ECO EMBALLAGES définissant les relations des deux parties dans le cadre de l'extension de la collecte sélective multi matériaux à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour un bâtiment désaffecté à usage de citerne - allée cavalière de l'espérance dans le bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Société Histoire et Archéologie du VIIe arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Société centrale canine" Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public attribuée à la SAEMPF, et, relative à la gestion du service extérieur des pompes funèbres. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Ombre en lumière, 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Politique de la Ville. - Subventions d'équipement concernant le Pôle associatif Flammarion du quartier Porte Montmartre/Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de fourniture de pavés, dallage et bordures de granit dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte d'Or (18ème) à l'association Loisirs Animation Goutte d'Or. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu relatif à la création d'un Observatoire statistique du funéraire.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à quatre associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

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