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Attribution d'une subvention de 31.000 euros au titre de l'intégration à l'association GENERIQUES (12e) pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d'inventaire des archives privées de l'immigration à Paris. - Signature d'une convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Gérant de G3A de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 93
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.772 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Mouvement Résistance et la Fédération Nationale des Combattants Volontaires 1914-1918, 1939-1945, Résistance, T.O.E, A.F.N, et Missions Extérieures - Section de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Française d'Etudes et de Réalisations Immobilières (SOFERIM) d'une demande de permis de démolir portant sur le bâtiment municipal situé 41 bis quai de la Loire et 147 rue de Crimée (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 321
Conseil municipal

Création d'un parc paysager Cour du Maroc (18e) A) - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre de l'équipe lauréate de Michel CORAJOUD Paysagiste mandataire, Claire CORAJOUD Paysagiste, ADR Architectes, AEP NORMAND et ECERP Bureaux d'Etudes Techniques et Isaac JOSEPH Sociologue. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre. B) - Appels d'offres ouverts pour la passation de prestations intellectuelles : 1) mission de contrôle technique 2) organisation pilotage et coordination des études et des travaux 3) coordination en matière de sécurité et de protection de la santé 4) assistance économique, administrative et juridique au maître d'ouvrage. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 129
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des collecteurs Temple et Vieille du Temple à Paris 3ème et 4ème. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 138
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des grilles du circuit de visite du musée des Catacombes 1, place Denfert-Rochereau (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 151
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de chauffage des locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 88
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalité de réalisation de mission d'assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association AEFTI de Paris une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement d'un montant de 45.735 euros pour l'exercice 2003 au titre de l'intégration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 43
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 330
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 euros à l'association "L'Autre Souffle", pour la réalisation d'un film documentaire sur la vie et l'œuvre du poète guyanais Léon Gontran DAMAS. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "Paris Capitale du Cinéma Art et Essai". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 68
Conseil municipal

Voeu relatif au recrutement des assistants d'éducation pour l'intégration sociale des enfants handicapés à Paris.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 176
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3ème concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité animation - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 96
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réservation et l'installation de groupes électrogènes mobiles dans les locaux administratifs de la Préfecture de police pour la prévention des crues de la Seine. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux, sis 10 route du Champ d'Entraînement au bois de Boulogne (16e), afin d'y exploiter une activité viti-vinicole associée à un hébergement de type chambre d'hôte. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 93
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2003. - Subvention à l'Association CEREP (Centre de réadaptation psychotérapique) Hôpital de jour du parc Montsouris Chantier de Solidarité Internationale au Mali. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 4
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 454
Conseil municipal

Subvention au Centre d'histoire sociale du XXe siècle de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, 9, rue Malher (4e), pour l'organisation d'un colloque sur "les usages politiques du passé dans la France contemporaine des années 1970 à nos jours". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 167
Conseil municipal