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Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps de l'escalier ouest à l'école élémentaire sise 29, rue Joseph de Maistre (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 310
Conseil municipal

Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche, assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19 rue de la Quintinie (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 122
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d'Orient et des Balkans (A.P.E.J.O.B), sise 8, avenue Parmentier (11e), pour l'organisation de la manifestation culturelle intitulée "Flâneries littéraires sépharades". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 171
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club sportif Epinettes Batignolles" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 374
Conseil municipal

Convention relative au remboursement par la préfecture de police des dépenses de téléphonie fixe prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ladite convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 99
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "SOS HOMOPHOBIE" c/o CGL 3 rue Keller PARIS (11ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 312
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 52
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 57
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école maternelle 11 Bis, Avenue Parmentier à Paris 11ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public attribuée à la SAEMPF, et, relative à la gestion du service extérieur des pompes funèbres. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DMG 18
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Ombre en lumière, 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 431
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 54
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "9 novembre 1989 - chute du mur de Berlin" à une voie parisienne.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 164
Conseil municipal

Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet la création d'un périmètre délimitant le bâtiment voyageurs de la gare Saint-Lazare dans la zone ferroviaire (UN). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché d'entretien n° 03/26129 signé avec la société "Spie Trindel" relatif à la réalisation des prestations d'entretien et de dépannage des systèmes d'alarme et de détection incendie de l'Hôtel de Ville et du bâtiment administratif 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 294
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002- à l'association "Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5ème arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 73
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 442
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Histoire du Troisième" au titre de ses activités (D04044/2003-02712). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 384
Conseil municipal

Subvention à l'association "Je, Tu, Il" (7e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 98
Conseil municipal

Subvention à l'association "Charonne". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 88
Conseil municipal