Débat-Délibs

Cession de gré à gré, après déclassement du domaine public, de l'emprise de la construction provisoire située au droit de l'immeuble 29, rue du Quatre Septembre (2e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 116

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures du bâtiment ancien à l'école maternelle 54, rue Servan (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 238

Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurisation aux abords des écoles parisiennes.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 174

Conseil municipal

Budget primitif de la Ville pour 2004 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DF 128

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Pour la Recherche en Communication artistique ARCA, dont le siège social est situé 15, Promenée du Liégat 94200 Ivry, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 115

Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Roger CAHEN" à une place du 15e arrondissement.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 163

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 198

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Olympique Montmartre sports" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 484

Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 319

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps de l'escalier ouest à l'école élémentaire sise 29, rue Joseph de Maistre (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 310

Conseil municipal

Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche, assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19 rue de la Quintinie (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 122

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d'Orient et des Balkans (A.P.E.J.O.B), sise 8, avenue Parmentier (11e), pour l'organisation de la manifestation culturelle intitulée "Flâneries littéraires sépharades". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 171

Conseil municipal

Subvention à l'association "Club sportif Epinettes Batignolles" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 374

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "SOS HOMOPHOBIE" c/o CGL 3 rue Keller PARIS (11ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 312

Conseil municipal

Convention relative au remboursement par la préfecture de police des dépenses de téléphonie fixe prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ladite convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PP 99

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 52

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 57

Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'intégration dans le corps des agents chefs de la surveillance spécialisée de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DRH 31

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre des travaux de construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement de fonction sis au 164/168 avenue Jean Jaurès (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 171

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et faux-plafonds à l'école élémentaire B sis 60, rue René Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 302

Conseil municipal

Débat Delib

362 résultats

Cession de gré à gré, après déclassement du domaine public, de l'emprise de la construction provisoire située au droit de l'immeuble 29, rue du Quatre Septembre (2e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif à la sécurisation aux abords des écoles parisiennes.

Budget primitif de la Ville pour 2004 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Roger CAHEN" à une place du 15e arrondissement.

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Olympique Montmartre sports" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche, assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19 rue de la Quintinie (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention à l'association "Club sportif Epinettes Batignolles" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association "SOS HOMOPHOBIE" c/o CGL 3 rue Keller PARIS (11ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Convention relative au remboursement par la préfecture de police des dépenses de téléphonie fixe prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ladite convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'intégration dans le corps des agents chefs de la surveillance spécialisée de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

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