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Subvention à l'association "VIVRE L'EAU PARIS" (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 360
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 19 PLUS, 5 PLA-I, un commerce et 21 places de stationnement situé 59, rue de Lancry et 2/4, rue Legouvé (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC de Paris relative aux réservations de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 277
Conseil municipal

Cession de gré à gré, après déclassement du domaine public, de l'emprise de la construction provisoire située au droit de l'immeuble 29, rue du Quatre Septembre (2e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 116
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures du bâtiment ancien à l'école maternelle 54, rue Servan (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 238
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurisation aux abords des écoles parisiennes.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 174
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville pour 2004 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Pour la Recherche en Communication artistique ARCA, dont le siège social est situé 15, Promenée du Liégat 94200 Ivry, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 115
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Roger CAHEN" à une place du 15e arrondissement.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 163
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Olympique Montmartre sports" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 484
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de construction de 23 logements PLUS situé 6, villa Moderne (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux d'amélioration, d'entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 510
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage passée entre la Ville de Paris et la SEM CENTRE pour la réalisation d'études et de travaux de mise en sécurité de l'ensemble des équipements publics municipaux de la zone Nord du secteur Bourse Saint-Eustache (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 267
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris, afin d'organiser la troisième édition de l'opération "Cinéma au clair de lune". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Arts, cinéma et enseignements" - 20, rue Biot 75017 Paris, afin de soutenir le travail d'éducation au cinéma qu'elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de documentation de la jeunesse" et attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 540
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat Carte intégrale entreprises avec la régie autonome des transports parisiens (RATP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société EMI pour l'exposition "Piaf, la môme de Paris" organisée dans le salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 10
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 443
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 319
Conseil municipal