362 résultats

Trier par :
Résultats par page

Attribution d'une subvention au Groupe d'Etudes et de Recherche sur les Mouvements Etudiants (GERME) sis 42, rue Faidherbe 75011-Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 300
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet : la levée de la réserve de voirie 22, rue Basfroi ; la modification de la réserve de voirie 20 et 24, rue Basfroi ; l'instauration d'un filet de couleur 20 et 24, rue Basfroi (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 154
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert portant sur l'acquisition de 4 tours (lot 1) et 4 centres d'usinage (lot 2) pour le lycée municipal Clément-Ader (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés publics correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 a la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la société anonyme de gestion immobilière concernant la réalisation d'un centre d'animation, rue Maurice-Rouvier, rue Vercingétorix (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 480
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Les Orphelins apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour leur action "Brin de causette". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 91
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS" sise 35,37 rue des Francs Bourgeois (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SGRI 6
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7ème dit "Inter 7" - 16 bis avenue de la Motte-Picquet (7ème) au titre de 2002 (N° SIPA : D 295). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 76
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les ateliers de Ménilmontant 19, Cité du Labyrinthe 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 298
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 95
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.200 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3 rue du Mont Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 225
Conseil municipal

Echange foncier entre l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris portant sur deux parcelles situées rue des Marguettes (12e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 146
Conseil municipal

Projet de délibération 2003 DPVI 71 "Chinois d'Europe et intégration" conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 à la convention cadre avec l'Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 à l'Accord de partenariat de développement (APDD) suite au retrait de l'un des membres (Rectorat de Paris-Centre académique pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage-CASNAV). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 71
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 287-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au Lycée d'Enseignement Commercial Suzanne Valadon sis 7, rue Ferdinand Flocon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 317
Conseil municipal

Voeu relatif aux centres d'hébergement Fonck et Curial.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 180
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'un tracteur enjambeur et d'équipement associés pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris situé à Achères (78600). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 97
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'association "La voie des livres" 47, rue Planchat 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 220
Conseil municipal

Autorisation au "Paris université club" de déposer un permis de construire pour la couverture de quatre terrains de tennis au stade Charléty, 99, boulevard Kellermann (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 224
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture de la Ville de Paris (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 123
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 19 PLUS, 5 PLA-I, un commerce et 21 places de stationnement situé 59, rue de Lancry et 2/4, rue Legouvé (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC de Paris relative aux réservations de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 277
Conseil municipal