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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux de modernisation de la couverture à l'école maternelle sise 18, rue Poulletier (4°). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 289
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 431
Conseil municipal

Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 476
Conseil municipal

Modification de la délibération 1994 D.1518 instituant les prix "Fondation GUILLEMIAU-ROUSSEAU". M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 316
Conseil municipal

Approbation de l'opération de restructuration du Forum des images (Forum des Halles à Paris 1er) et de réalisation de la bibliothèque du cinéma (14, Grande Galerie, Forum des Halles à Paris 1er). - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre pour cette opération. M. Christophe GIRARD rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 78
Conseil municipal

Politique de la ville. - Subvention d'équipement à l'association "Danube social et culturel" (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 63
Conseil municipal

Approbation du protocole d'accord conclu avec la compagnie d'assurances AXA, visant à indemniser la Ville de Paris des préjudices subis lors des travaux de réhabilitation des 15e et 16e niveaux de la cité administrative Morland, 17 boulevard Morland à Paris 4e.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 286
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Technichore et le monde du zèbre" dont le siège social est situé 12, rue Fourteau 33100 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 308
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 191
Conseil municipal

Fixation du taux de la redevance d'occupation du domaine public par la FNAC dans le cadre de l'exposition "Piaf, La môme de Paris" au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 9
Conseil municipal

Subvention à l'association "OBJECTIF 18" 3, rue Emile Bertin (18ème) dans la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 411
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 145
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) de l'immeuble communal situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 262
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux, pour le confortement du collecteur Victor (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 146
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de menuiseries extérieures au groupe scolaire sis 5-7, rue de Torcy (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 320
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" située 6-8, rue des Petites Ecuries (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 428
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement fonds du maire 2002 à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11ème arrondissement et oeuvrant dans le 1er arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer un contrat de transaction avec la société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 138
Conseil municipal

Subvention à l'association "Altaïr". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant les constructions situées 18 et 20 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 210
Conseil municipal