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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'État et l'ANAH une convention relative à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de renouvellement urbain "Jean Moinon - Sainte Marthe" (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ecole Normale Sociale" fixant les conditions d'attribution d'une subvention au titre de 2002 et de 2003 pour le fonctionnement de 3 activités de son centre social en faveur de l'enfance et de la famille. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "F.F.G.L.P." située 8 rue du Repos (20e) afin de soutenir l'organisation du 9e Festival de Films Gays et Lesbiens de Paris qui se déroulera au Forum des Images du 21 au 30 novembre 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institution Interdépartementale des Barrages- Réservoirs du Bassin de la Seine, un avenant n° 1 à la convention du 2 mai 2002 fixant les modalités de remboursement des dépenses de personnels de la Ville de Paris affectés aux missions de l'Institution. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la construction d'une école maternelle de 9 classes, 5, rue des Tourelles (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 232
Conseil municipal

Avenant n° 01/23-039/1 au marché de travaux conclu avec M. Francesco Raimondo pour des travaux de structure et d'aménagement de la Péniche de l'Eau et de la Vie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 108
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros à l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse", 16, rue Jauffroy 75017 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 338
Conseil municipal

Subvention à l'association "Se remettre en selle" 6, villa Stendhal (20e) (pour l'accueil des jeunes de la ZAC Saint-Blaise (20ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 496
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 437
Conseil municipal

Subvention à l'association "Action Educative et Sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir" (9e) pour compenser ses dépenses de loyer. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 478
Conseil municipal

Subvention à l'association "SOS Attentats" (7e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 13
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants du Village Saint Paul et Associés (VISPA) (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 51
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à une association sportive du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 445
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de 7 logements PLUS situé 92 rue du Faubourg du Temple (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 242-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la réalisation des travaux d'entretien, de grosses réparations et d'extension des boucles de détection et des câbles de transmission pour l'exploitation de la circulation, et de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien, de grosses réparations et d'extension, des armoires de détection du boulevard périphérique et des équipements de vidéo surveillance, et de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 121
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 9 à la convention publique d'aménagement Ville/S.E.M.A.V.I.P. du 29 juin 1987. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 180
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 13.261 euros à des établissements d'enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 178
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.300 euros à 2 associations d'anciens combattants : la FNACA du 18e et l'UFAC du 18e (18e), au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 220
Conseil municipal

Subvention à l'"Association Culturelle Educative et de Loisirs des Colettins-Colettines" (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 388
Conseil municipal