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Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de médicaments, de produits pharmaceutiques dans les établissements municipaux de petite enfance, ainsi que des vaccins utilisés par le service des vaccinations de la Ville de Paris pour les années 2004, 2005 et 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 207
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l'acquisition de dessins originaux pour la bibliothèque municipale de l'Heure Joyeuse, 6-12, rue des Prêtres Saint-Séverin, 75005 Paris, au bénéfice de l'association "Solidarité-Enfants-Sida", 41, rue René Coty 75014 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 255
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à "l'Association du Comité des Résidents de Plaisance/Pernéty 14e" du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 305
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 235
Conseil municipal

Subvention à l'association régionale "Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active en Ile-de-France - CEMEA", 50, rue de la République à Argenteuil (Val-d'Oise). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 310
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Tribune du 8" 15, rue Lassus (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 495
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de construction de 23 logements PLUS situé 6, villa Moderne (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux d'amélioration, d'entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 510
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage passée entre la Ville de Paris et la SEM CENTRE pour la réalisation d'études et de travaux de mise en sécurité de l'ensemble des équipements publics municipaux de la zone Nord du secteur Bourse Saint-Eustache (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 267
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris, afin d'organiser la troisième édition de l'opération "Cinéma au clair de lune". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Arts, cinéma et enseignements" - 20, rue Biot 75017 Paris, afin de soutenir le travail d'éducation au cinéma qu'elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de documentation de la jeunesse" et attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 540
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat Carte intégrale entreprises avec la régie autonome des transports parisiens (RATP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société EMI pour l'exposition "Piaf, la môme de Paris" organisée dans le salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 10
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 443
Conseil municipal

Z.A.C. Beaujon (8e) - Création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 152-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26-310 signé avec l'entreprise SNC "Sachet et Brulet" en vue de la réalisation des travaux de restructuration des salles à manger, de la cuisine et du bâtiment à structure métallique du groupe scolaire Passy-Chernoviz, 6-8, rue Chernoviz - 25, rue de Passy (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 254
Conseil municipal

Vœu relatif aux bambous implantés rue de Rivoli.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 182
Conseil municipal

Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 259
Conseil municipal

Subvention à l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or" pour lui permettre d'organiser des activités spécifiques à destination des jeunes du quartier de la Goutte-d'Or durant les vacances d'hiver et de Pâques 2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 242
Conseil municipal