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Subvention de fonctionnement attribuée à l'association la GALERIE DU HAUT PAVE (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 385
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 413
Conseil municipal

Subvention à l'association "Deux Rives", mairie du 3e arrondissement, 2, rue Eugène-Spuller (3e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 412
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 61
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 56
Conseil municipal

Choix du budget municipal pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la construction d'une école maternelle de 9 classes, 5, rue des Tourelles (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 232
Conseil municipal

Avenant n° 01/23-039/1 au marché de travaux conclu avec M. Francesco Raimondo pour des travaux de structure et d'aménagement de la Péniche de l'Eau et de la Vie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 108
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros à l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse", 16, rue Jauffroy 75017 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 338
Conseil municipal

Subvention à l'association "Se remettre en selle" 6, villa Stendhal (20e) (pour l'accueil des jeunes de la ZAC Saint-Blaise (20ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 496
Conseil municipal

Subvention à l'association "Action Educative et Sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir" (9e) pour compenser ses dépenses de loyer. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 478
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 437
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants du Village Saint Paul et Associés (VISPA) (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 51
Conseil municipal

Subvention à l'association "SOS Attentats" (7e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 13
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à une association sportive du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 445
Conseil municipal

Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et à l'art interactif dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché d'étude relatif à la recherche de polychromies, au diagnostic et tests sur décors. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 295
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 287-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable, pour les services de support technique (maintenance curative et évolutive), la fourniture de licences de MERCURE et la réalisation de prestations complémentaires associées au progiciel MERCURE qui est édité et distribué par la société "AIS". M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DSTI 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 107
Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération de Gendhum Chekyi Nyima, 11e Panchen Lama.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 166
Conseil municipal