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Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine à la crèche collective sise 12, rue Georgette Agutte (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 308
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 315
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Glaz'Art", dont le siège social est situé 7-15, avenue de la Porte de la Villette 75019 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 130
Conseil municipal

Modification de l'imputation budgétaire indiquée dans la délibération 2002- SG 03 relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie" un avenant à la convention d'occupation du domaine public concernant les locaux situés 82 rue François Miron et 5/7 rue de Fourcy "Hôtel Hénault de Cantobre" - 75004 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 108
Conseil municipal

Vœu relatif à la dangerosité de certains travaux dus à la réalisation du tramway.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 173
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don de la SNECMA concernant une statue du sculpteur Carlo Sarrabezolles, intitulée "L'Espérance" destinée à être implantée dans le square portant le nom de l'artiste. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 380
Conseil municipal

Subvention à l'"Association de Solidarité avec les Femmes algériennes démocrates" pour le colloque sur les violences faites aux Femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec huit associations affiliés à l'ARFJ ("Association des Résidences et Foyer de Jeunes Travailleurs"). - Attribution des subventions correspondantes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 570
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux destinés à recevoir un Point d'accès au droit sis 53, rue Compans (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 300
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures sur rue à l'école élémentaire sise 58, rue Philippe de Girard (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 315
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries sur cour du bâtiment ancien à l'école élémentaire sise 9, rue Richomme (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 299
Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'un montant de 4.500 euros à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne - 75003 PARIS (D00207) ; (2003-02577). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 444
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros au Comité du 11e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble 15/17, rue Pierre Picard (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 298
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 430
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes" 80, rue de l'Ourcq (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 477
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "AXIMO" en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'un groupe d'immeubles en foyer pour personnes handicapées adultes de 45 logements locatifs à usage social et de deux locaux commerciaux situés 59, boulevard de Strasbourg (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "AXIMO" relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 247
Conseil municipal

Approbation des modalités de relance de l'appel d'offres, déclaré infructueux et délibéré selon les dispositions de l'ancien Code des Marchés Publics relatif aux travaux de restauration des décors peints et de mise aux normes des installations électriques à l'Hôtel de Lauzun situé 17, quai d'Anjou (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 270
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de prestations d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'entretien des structures et le renouvellement des équipements techniques du Palais omnisports de Paris Bercy, 8, boulevard de Bercy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 234
Conseil municipal