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Choix du budget municipal pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 127
Conseil municipal

Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et à l'art interactif dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché d'étude relatif à la recherche de polychromies, au diagnostic et tests sur décors. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 295
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 287-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable, pour les services de support technique (maintenance curative et évolutive), la fourniture de licences de MERCURE et la réalisation de prestations complémentaires associées au progiciel MERCURE qui est édité et distribué par la société "AIS". M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DSTI 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 107
Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération de Gendhum Chekyi Nyima, 11e Panchen Lama.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 166
Conseil municipal

Avenant de transfert n° 00 / 23 - 157 / 1 au marché conclu avec SA CEGELEC PARIS pour les travaux de couverture aux cimetières parisiens de La Chapelle, Pantin, Saint-Ouen et Thiais au profit de SA CEGELEC PARIS. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 91
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 550 euros au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et du souvenir aux morts pour la France du 9e arrondissement (A/178). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 217
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 446
Conseil municipal

Modification technique de l'article 42 des statuts du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP), régie à autonomie financière et à personnalité morale. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 142
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 4.212 euros à 5 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'A.N.C.V.R. - Fédération de Paris ; l'Association Nationale pour le Souvenir des Dardanelles et Fronts d'Orient ; l'U.I.C.V.R. de Paris et de la Région Parisienne ; la FNACA : Service juridique et social d'Ile-de-France et l'Union Nationale des Anciens Combattants d'Indochine, des TOE et d'Afrique du Nord. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 195
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'entretien des plantations et espaces verts situés sur les berges du réseau fluvial de la ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 207
Conseil municipal

Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2004, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 317
Conseil municipal

Vœu sur l'accueil de jour des sans abri âgés de plus de 50 ans.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'association "Service de santé Arc-en-ciel" du 1er arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 65
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 436
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux de modernisation de la couverture à l'école maternelle sise 18, rue Poulletier (4°). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 289
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 431
Conseil municipal

Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 476
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la restructuration partielle du lieu d'appel 17/3 et du lieu d'appel engins "Somme", face au 23, boulevard de la Somme (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 24
Conseil municipal