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Subvention à l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 417
Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 197
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 62
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) de l'immeuble communal situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 262
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux, pour le confortement du collecteur Victor (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 146
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de menuiseries extérieures au groupe scolaire sis 5-7, rue de Torcy (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 320
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" située 6-8, rue des Petites Ecuries (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 428
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement fonds du maire 2002 à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11ème arrondissement et oeuvrant dans le 1er arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer un contrat de transaction avec la société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 138
Conseil municipal

Subvention à l'association "Altaïr". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant les constructions situées 18 et 20 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 210
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au Groupe d'Etudes et de Recherche sur les Mouvements Etudiants (GERME) sis 42, rue Faidherbe 75011-Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 300
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, sis 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 293-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la halte garderie associative du programme de construction de 23 logements PLUS situé 6, villa Moderne (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-3°
Conseil municipal

Réalisation par l'association "FREHA" d'un programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux d'activité, situé 2-2 bis, rue Edmond-Flamand (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FREHA" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 299
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Société du Théâtre Montparnasse, 31, rue de la Gaîté, 75014 Paris, membre de l'association pour le soutien du théâtre privé, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 345
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un contrat de prestations intégrées relatif à la coordination des opérateurs de l'opération d'amélioration de l'habitat dégradé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 225
Conseil municipal

Secteur "Beaujon" (8e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 152-1°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte-Montmartre", 3, place du Tertre (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 503
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 265
Conseil municipal