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Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 192
Conseil municipal

Subvention à la "Fondation Jean et Jeanne Scelles". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 96
Conseil municipal

Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 141
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 23 logements PLUS et d'une halte-garderie associative situé 6, villa Moderne (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehaussement des rampes d'escaliers à l'école polyvalente sise 1, place Constantin-Pecqueur (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 313
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'entretien des réseaux d'eau potable et non potable dans le bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 52
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 19.000 euros au titre de l'Intégration à l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e), pour de la prévention et de l'assistance sanitaires et sociales auprès des communautés africaines. - Signature d'une convention annuelle entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°03/25-207 signé avec l'entreprise LES CONSTRUCTIONS DASSE, relatif aux travaux d'installation de deux préfabriqués à usage de classe dans la cour du groupe scolaire sis 84, rue Curial (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 265
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Electricité de France une convention relative à l'occupation, par diverses installations électriques, des parcelles de terrain cadastrées section B2 n° 673 à Frépillon et D n° 121 à Méry-sur-Oise (Val d'Oise) propriétés de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 22
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Paroles de théâtre-Cassandre (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 330
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 16e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 222
Conseil municipal

Subvention à l'association "Entr'aide" (X00515), 51, rue de l'Ourcq (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 531
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et l'installation de jeux pour enfants et d'équipements sportifs de proximité dans les jardins parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 102
Conseil municipal

Modification des délibérations DRH 2002-90 et DRH 2002-91 des 28 et 29 octobre 2002 relatives à l'indemnité de sujétions spéciales et à la prime de service attribuées aux personnels hospitaliers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Football club des Gobelins" (13e). - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 462
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 413
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association la GALERIE DU HAUT PAVE (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 385
Conseil municipal

Subvention à l'association "Deux Rives", mairie du 3e arrondissement, 2, rue Eugène-Spuller (3e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 412
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 61
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 56
Conseil municipal