Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures du chevet et des bas-côtés (tranche conditionnelle n°2) de l'église Saint-Sulpice (6ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 423

Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.000 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association du Souvenir des Fusillés du Mont Valérien et de l'Ile de France et la Société d'Entraide des Compagnons de la Libération. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 215

Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 64 du 8 décembre 1997 relative aux rémunérations annexes des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DRH 26

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 540 euros au Comité Local du 11e arrondissement de Paris de l'Association nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 230

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 441

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement annuel à une association sportive du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 447

Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de volley ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 70

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'étanchéité des menuiseries et de reprise des allèges au groupe scolaire sis 60, rue René Binet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 215

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au contrat d'affermage du 7 décembre 1998 signé avec la société Q-PARK Services, pour proroger d'un an l'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de la Villette" (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 278

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association des Cités du Secours Catholique fixant les conditions d'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective sise 72, rue Orfila (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 127

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des locaux de la Brigade de la 6e Section Territoriale de Voirie (10e et 19e) sis 3, rue des Marchais (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 261

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 500 euros au Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 219

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 365

Conseil municipal

Subvention à l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 417

Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 197

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 62

Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3ème concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité accueil et comptabilité - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DRH 97

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de réfection et de reconstruction de murs et de parapets contre les crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 287-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps à l'école élémentaire 12 rue Chaptal (9ème) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 278

Conseil municipal

Voeu en faveur de la libération d'Ali Lmrabet.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 168

Conseil municipal

Débat Delib

362 résultats

Modification de la délibération DRH 64 du 8 décembre 1997 relative aux rémunérations annexes des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 540 euros au Comité Local du 11e arrondissement de Paris de l'Association nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subventions de fonctionnement annuel à une association sportive du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à la Fédération française de volley ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d'étanchéité des menuiseries et de reprise des allèges au groupe scolaire sis 60, rue René Binet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au contrat d'affermage du 7 décembre 1998 signé avec la société Q-PARK Services, pour proroger d'un an l'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de la Villette" (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association des Cités du Secours Catholique fixant les conditions d'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective sise 72, rue Orfila (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 500 euros au Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3ème concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité accueil et comptabilité - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps à l'école élémentaire 12 rue Chaptal (9ème) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Voeu en faveur de la libération d'Ali Lmrabet.

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