Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux d'assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 101

Conseil municipal

Voeu relatif à la fermeture du service social d'aide aux émigrants.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 179

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l'Enseignement et de l'Education permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l'Education 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DGIC 8

Conseil municipal

Approbation des tarifs applicables au congrès de l'Unification de la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU) et de l'Union Internationale des Villes et Pouvoirs Locaux FMCU-IULA (Paris du 2 au 5 mai 2004). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SGRI 40

Conseil municipal

Vœu sur le soutien à l'organisation de la Périféerique.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 172

Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "La Compagnie Pirate" dans le cadre des animations des squares du 18e arrondissement en avril, juillet, août et novembre 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPP 22

Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Concorde", situé sous la place de la Concorde (8e), pour une durée de 2 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 264

Conseil municipal

Vœu relatif à la rénovation des foyers de travailleurs migrants.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 161

Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 107

Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32 boulevard Richard Lenoir (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 524

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 258

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 438

Conseil municipal

Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 392

Conseil municipal

Communication sur les arrêtés d'engagement du budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 19 septembre. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DF 126

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 155

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d'un dispositif pour la sauvegarde du commerce et des activités de proximité sur le secteur Charenton-Daumesnil-Montgallet dans le 12e arrondissement.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 169

Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture en six lots de motocyclettes et de leurs pièces détachées destinées au parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DMG 055

Conseil municipal

Vœu relatif à une remise à niveau pérenne du budget de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 177

Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 162

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Festival d'Ile-de-France dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne à Paris (2e arr.), au titre de ses activités parisiennes en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 278

Conseil municipal

Débat Delib

362 résultats

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux d'assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Voeu relatif à la fermeture du service social d'aide aux émigrants.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l'Enseignement et de l'Education permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l'Education 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation des tarifs applicables au congrès de l'Unification de la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU) et de l'Union Internationale des Villes et Pouvoirs Locaux FMCU-IULA (Paris du 2 au 5 mai 2004). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Vœu sur le soutien à l'organisation de la Périféerique.

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "La Compagnie Pirate" dans le cadre des animations des squares du 18e arrondissement en avril, juillet, août et novembre 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif à la rénovation des foyers de travailleurs migrants.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32 boulevard Richard Lenoir (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Communication sur les arrêtés d'engagement du budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 19 septembre. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en place d'un dispositif pour la sauvegarde du commerce et des activités de proximité sur le secteur Charenton-Daumesnil-Montgallet dans le 12e arrondissement.

Appel d'offres ouvert pour la fourniture en six lots de motocyclettes et de leurs pièces détachées destinées au parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif à une remise à niveau pérenne du budget de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

Vœu relatif à la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Festival d'Ile-de-France dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne à Paris (2e arr.), au titre de ses activités parisiennes en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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