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Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.000 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association du Souvenir des Fusillés du Mont Valérien et de l'Ile de France et la Société d'Entraide des Compagnons de la Libération. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 215
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 540 euros au Comité Local du 11e arrondissement de Paris de l'Association nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 230
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 441
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de volley ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 70
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement annuel à une association sportive du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 447
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'intégration dans le corps des agents chefs de la surveillance spécialisée de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 31
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et faux-plafonds à l'école élémentaire B sis 60, rue René Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 302
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre des travaux de construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement de fonction sis au 164/168 avenue Jean Jaurès (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 171
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure des avenants aux marchés relatifs à la fourniture et livraison (et si nécessaire le montage) de livres, de divers matériels d'éveil, éducatifs et ludiques destinés aux établissements municipaux de petite enfance pour l'année 2003 et les exercices ultérieurs. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 202
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des couvertures, charpentes et maçonneries hautes de l'église Notre Dame de Bonne Nouvelle (2e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre sans mise en concurrence correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 363
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Club recherche et loisirs 10e" pour la mise en place d'une animation sportive de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 170
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Collectif des centres de documentation en histoire ouvrière et sociale (CODHOS), 5, rue Las Cases (7e), pour l'organisation de la XXXVe conférence de l'IALHI (International Association of Labour History Institutions). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 176
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Tamérantong", 99, rue de Belleville (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 227
Conseil municipal

Attribution de la dénomination " place Roger Priou-Valjean " à une place du 4ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 121
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'étanchéité des menuiseries et de reprise des allèges au groupe scolaire sis 60, rue René Binet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 215
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au contrat d'affermage du 7 décembre 1998 signé avec la société Q-PARK Services, pour proroger d'un an l'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de la Villette" (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 278
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association des Cités du Secours Catholique fixant les conditions d'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective sise 72, rue Orfila (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 127
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des locaux de la Brigade de la 6e Section Territoriale de Voirie (10e et 19e) sis 3, rue des Marchais (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 261
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 365
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 500 euros au Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 219
Conseil municipal