Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de potelets en acier moulé. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 164

Conseil municipal

Fixation par avenant de la participation de la Ville de Paris à 85.000 euros au titre de l'exercice 2003 au budget de fonctionnement de l'association "Paris Tout P'tits" pour son action de distribution de colis alimentaires aux bébés des familles parisiennes démunies. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 157

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A Cinelba, située 1 rue Balzac - 75008 Paris, au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma le Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 56

Conseil municipal

Création d'un emplacement affecté à l'exploitation d'un manège enfantin dans l'extension du square Alban-Satragne (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 109

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l'association "Mémorial du Martyr Juif Inconnu", 17 rue Geoffroy l'Asnier, 75004 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 424

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode sise 100, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 54

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération française handisport (20e). - Subvention à ladite Fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 394

Conseil municipal

Subvention d'équilibre versée à l'entreprise de réinsertion "La Table de Cana" pour sa participation à la Foire de Genève en novembre 2002. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SGRI 28

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 59

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS situé 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 293-2°

Conseil municipal

Approbation du protocole d'accord conclu avec la société GTM visant à l'indemniser des préjudices subis lors des travaux de construction de l'école maternelle 55 rue de la Villette à Paris 19ème arrondissement.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 287

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris sport club" pour la mise en place d'animations sportives de prévention qui s'inscrivent dans le cadre de la Politique de la ville au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 103

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "CAEM A Fleur de Peau" (D00949) 90 bis, rue de Crimée (19e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 130

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 440

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Microlithe pour la création d'un Espace public numérique (20e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 34

Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre à Chœur Ouvert" 3, rue Audran (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 399

Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de la Fédération d'Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF), 8, rue de Nantes (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SGRI 38

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 58

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la restructuration partielle du lieu d'appel 17/3 et du lieu d'appel engins "Somme", face au 23, boulevard de la Somme (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPE 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement avec la S.A. Music-Halls Parisiens, dont le siège social est situé 25, rue Mogador à Paris(9ème), pour la rénovation et l'agrandissement du théâtre Mogador, afin d'améliorer la résidence de l'Orchestre de Paris (3ème tranche de travaux). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 414

Conseil municipal

Débat Delib

362 résultats

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de potelets en acier moulé. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Création d'un emplacement affecté à l'exploitation d'un manège enfantin dans l'extension du square Alban-Satragne (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l'association "Mémorial du Martyr Juif Inconnu", 17 rue Geoffroy l'Asnier, 75004 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode sise 100, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération française handisport (20e). - Subvention à ladite Fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention d'équilibre versée à l'entreprise de réinsertion "La Table de Cana" pour sa participation à la Foire de Genève en novembre 2002. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention à l'association "Paris sport club" pour la mise en place d'animations sportives de prévention qui s'inscrivent dans le cadre de la Politique de la ville au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "CAEM A Fleur de Peau" (D00949) 90 bis, rue de Crimée (19e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Microlithe pour la création d'un Espace public numérique (20e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Subvention à l'association "Théâtre à Chœur Ouvert" 3, rue Audran (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d'une subvention au profit de la Fédération d'Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF), 8, rue de Nantes (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

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Débat Delib

362 résultats