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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réservation et l'installation de groupes électrogènes mobiles dans les locaux administratifs de la Préfecture de police pour la prévention des crues de la Seine. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux, sis 10 route du Champ d'Entraînement au bois de Boulogne (16e), afin d'y exploiter une activité viti-vinicole associée à un hébergement de type chambre d'hôte. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 93
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2003. - Subvention à l'Association CEREP (Centre de réadaptation psychotérapique) Hôpital de jour du parc Montsouris Chantier de Solidarité Internationale au Mali. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 4
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 454
Conseil municipal

Subvention au Centre d'histoire sociale du XXe siècle de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, 9, rue Malher (4e), pour l'organisation d'un colloque sur "les usages politiques du passé dans la France contemporaine des années 1970 à nos jours". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 167
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.000 euros en faveur d'une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Comité Départemental de Paris de l'ARAC (13e) au titre de 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 239
Conseil municipal

Subvention à l'association "Courant d'art frais" (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 144
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, situé 1 place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 293-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels divers d'intervention pour la lutte contre l'incendie destinés à la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 92
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au contrat signé le 19 avril 2000 entre la Ville de Paris et ECO EMBALLAGES définissant les relations des deux parties dans le cadre de l'extension de la collecte sélective multi matériaux à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 36
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 229
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour un bâtiment désaffecté à usage de citerne - allée cavalière de l'espérance dans le bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 16
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Société Histoire et Archéologie du VIIe arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 374
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 429
Conseil municipal

Subvention à l'association "Société centrale canine" Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 36
Conseil municipal

Fixation des modalités de la liste d'aptitude d'accès au corps des architectes voyers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 70
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Saint-Sulpice (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 144
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 98/65071 signé avec le groupement constitué par M. Philippe PROST, architecte mandataire commun du groupement, la SARL "Bureau Michel BANCON", M. Claude BAYCHERE et la SARL "D.J. AMO", cotraitants, relatif à l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments, dont l'un à structure métallique et toiture à sheds, à usage d'ateliers d'artistes et aménagements extérieurs des accès aux bâtiments dans les immeubles communaux situés 23-25 rue Ramponneau et 18 rue de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 181
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de couverture du bâtiment dit "de la Tour de Physique" de la Faculté de la Sorbonne sise 46, rue Saint Jacques (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 239
Conseil municipal