362 résultats

Trier par :
Résultats par page

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations de la politique de la Ville et du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 130
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur l'emploi et le développement économique. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 60
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des services de restauration des groupes scolaires, 9, rue Martel - 39, rue de l'Aqueduc - 3, rue de Belzunce - 159, avenue Parmentier et 15, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, des marchés de contrôle technique et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 236
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux sur les ouvrages et terrains gérés par le service des canaux de la Ville de Paris - Lot n° 1 : Réseau à grand gabarit (Paris, Seine-Saint-Denis) - Lot n° 2 : Réseau à petit gabarit (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Aisne et Oise). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif a la couverture de deux terrains de tennis au centre sportif Georges-Carpentier, 81, boulevard Masséna (13e), et de souscrire deux marches sur appel d'offres ouvert pour effectuer les travaux de couverture. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 238
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des corniches, des marches d'entrée et de suppression des fils en façades au groupe scolaire 75/77, Boulevard de Belleville (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 225
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de suppression du gaz halon dans 4 bâtiments à usage administratif de la Ville de Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 273
Conseil municipal

Approbation du principe d'une convention de prestations de services relative à l'installation d'expositions, réalisée au profit de l'association "Action Artistique de la Ville de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris." Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 233
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00.61.011 et un avenant n° 1 au marché n° 02.61.288 signés avec la société DURA Automotive Systems pour la fourniture de bornes hautes et potelets carrés de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 280
Conseil municipal

Avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, suite à la saisine du Trésorier principal du Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 93
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 55
Conseil municipal

Voeu relatif à l'organisation d'une exposition photo à la mémoire de la photo journaliste Zahra Kazemi.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 167
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'extension des locaux du Mémorial Leclerc et Musée Jean Moulin sis Jardin Atlantique - 23, allée de la deuxième D.B. - 75015 PARIS, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer ledit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 251
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société DELFAU A.I.NETT un avenant au marché n° 75.056.01.80.068, relatif à l'exécution de prestations de nettoyage de locaux et de vitres à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 235
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.500 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : la F.N.A.C.A. du 19e et le Comité d'entente des A.A.C.V.G. du 19e au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association Orchestre romantique européen, sise 16, avenue Pierre 1er de Serbie (16e) une convention d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 407
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Atelier musical des trois tambours" située 15, rue Doudeauville (18e) au titre de la politique de la ville pour les deux projets "cours de pratiques musicales à la Goutte d'Or" et "atelier concert rencontre des musiques israélienne, arabe et occidentale à l'église Saint-Bernard". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 288
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Espérance de Reuilly" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 464
Conseil municipal

Voeu relatif aux Points Paris Emeraudes.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 175
Conseil municipal

Subvention à l'association "VIVRE L'EAU PARIS" (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 360
Conseil municipal