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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'un spectromètre ICP-AES pour le Laboratoire central de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PP 60
Conseil municipal

Subvention complémentaire à l'association "Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 341
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 7 décembre 1999, relative aux "Bourses municipales d'enseignement supérieur". M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 198
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : enseignement de l'éducation physique et sportive dans les classes élémentaires et spécialisées des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 85
Conseil municipal

Fixation de la liste des diplômes ou titres requis des candidat(e)s au concours externe d'accès au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 81
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage public du boulevard Lannes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Christian SAUTTER et Denis BAUPIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 153
Conseil municipal

Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris et reversement d'écrêtement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 26
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'un avenant de substitution pour le lot n° 1 du marché n° 99-125-07 de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert avec publicité européenne, pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique pour les agents de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit avenant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 49
Conseil municipal

Subvention à l'association "Bibliothèque internationale de musique contemporaine" (4e) au titre de ses activités en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 156
Conseil municipal

Subvention à l'Union des Artistes et Associations Culturelles du 20e arrondissement de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 123
Conseil municipal

Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 324
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 222
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour à l'Institut médico-pédagogique Binet-Simon, 6, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 256
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de sondages et d'études de sols dans les établissements du domaine municipal parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 218
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à prix forfaitaires pour la fourniture de prestations de maintenance et d'entretien sur un ordinateur de marque "HITACHI DATA SYSTEMS" modèle Pilot-28R. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 47
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle de la bibliothèque Italie, 22, boulevard Vincent-Auriol (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 247
Conseil municipal

Subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e), au titre de ses activités parisiennes en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 228
Conseil municipal

Voeu tendant à ce que le diagnostic établi dans le cadre du P.L.H. intègre l'offre foncière.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 43
Conseil municipal

Subvention à la Ligue d'Escrime de l'Académie de Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 335
Conseil municipal

Subvention à la société anonyme "Le Lucernaire Forum" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 356
Conseil municipal