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Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 101, rue Saussure (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 283
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la sous-station vapeur et des installations de ventilation au gymnase Léon-Mottot (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 249
Conseil municipal

Subvention à l'Association interculturelle Maghreb Europe (A.I.ME.) (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 317
Conseil municipal

Subvention à l'association "BAT Paris" (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 336
Conseil municipal

Subvention à l'Association Interculturelle Maghreb Europe (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 18
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 225
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 99
Conseil municipal

Second acompte des subventions imputées sur la provision Promotion de la musique nouvelle, pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 243
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 185
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de fourniture de matériel électrique signé avec la société ELECTRO-DISTRIBUTION, au profit de la SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS ILE DE FRANCE-CENTRE. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 82
Conseil municipal

Subvention à une association sportive du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 224
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtrales" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 292
Conseil municipal

Subvention à l'association "Regard sur l'Est" à Saint-Gratien (Val-d'Oise). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 24
Conseil municipal

Communication n° 2 sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 18 juin et le 21 septembre 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 102
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au P.L.U. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 191
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour à l'Institut médico-pédagogique Binet-Simon, 6, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 256
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de sondages et d'études de sols dans les établissements du domaine municipal parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 218
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à prix forfaitaires pour la fourniture de prestations de maintenance et d'entretien sur un ordinateur de marque "HITACHI DATA SYSTEMS" modèle Pilot-28R. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 47
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle de la bibliothèque Italie, 22, boulevard Vincent-Auriol (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 247
Conseil municipal

Subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e), au titre de ses activités parisiennes en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 228
Conseil municipal