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Fixation de la nature des épreuves du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 84
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 59
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'insonorisation de trois classes, de modernisation de menuiseries extérieures et de réfection de peintures à l'école élémentaire, 17, rue Alphonse-Baudin et à l'école élémentaire, 24, rue Saint-Sébastien (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 230
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande pour des prestations de services concernant la présentation à la collecte et le lavage des conteneurs des immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 269
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes, en vue de la réalisation de travaux de démolition d'immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention financière tripartite pour l'élaboration des 20 contrats de sécurité d'arrondissement dans le cadre du Contrat Parisien de Sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPP 10
Conseil municipal

Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 294
Conseil municipal

Subvention à l'association "PLUS" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 257
Conseil municipal

Voeu relatif à l'apposition d'une plaque à la mémoire des policiers tués pour la sécurité des Parisiens.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 38
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "116-128 Davout", situé 116-128, boulevard Davout (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 283
Conseil municipal

Détermination des modalités de répartition de la dotation globale destinée aux états spéciaux d'arrondissement en 2002, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 102
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité de la verrière, de désenclavement de deux classes et de modernisation de la cour haute à l'école élémentaire, 17, rue de Marseille (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 227
Conseil municipal

Réforme de la taxe de séjour forfaitaire et passage à l'euro. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 98
Conseil municipal

Approbation du principe de la poursuite des travaux de rénovation des installations électriques à la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 260
Conseil municipal

Subvention à l'association "Bandido" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 159
Conseil municipal

Subvention à l'association "Procréart" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 194
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier du Rhin" à Colmar (Haut-Rhin). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 366
Conseil municipal

Subvention à la Fondation Dubuffet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 275
Conseil municipal

Approbation du principe de souscription d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. BERNARD-SIMONET, architecte, groupé avec le bureau d'études LGX Ingénierie S.A.R.L. pour la construction d'un gymnase dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et le marché de travaux. Mme Mireille FLAM et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 181
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour des travaux de déménagement d'objets mobiliers de toute nature dans les établissements scolaires du premier et du second degré de la Ville de Paris pour 2002, avec reconduction expresse en 2003 et 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 171
Conseil municipal