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Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection aux écoles maternelles 40, rue des Archives et 8, rue des Hospitalières-Saint-Gervais et à l'école polyvalente 10, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 262
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école élémentaire - 166, rue Pelleport (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 248
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire, en vue de la construction d'environ 30 logements sociaux en accession sociale à la propriété, sur la parcelle située 10, rue du Simplon (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 145
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (C.L.A.S.J.S.E.) (12e), pour le fonctionnement du centre d'animation "Reuilly" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 308
Conseil municipal

Organisation de la manifestation sportive et récréative "Paris sur glace" du 6 décembre 2001 au 3 mars 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 529
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux jeunes artistes amateurs des aides financières et des prix en musique, théâtre et danse dans le cadre de l'opération "Paris Jeunes Talents". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 522
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Graine d'Or" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 298
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par l'Union d'économie sociale "Alliance Immobilière" d'un programme d'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs aidés d'intégration, situé 226, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 217
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place de faux-plafonds à l'école élémentaire 33, avenue Claude-Vellefaux (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 205
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de changement d'un collecteur à l'école maternelle, 144, rue de la Roquette (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 212
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du mail du square Saint Lambert (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 66
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 63
Conseil municipal

Subvention à l'association "AGORA" (18e), pour la mise en place d'une opération d'échanges internationaux entre Paris et Berlin, durant l'été 2001, en faveur de jeunes Parisiennes et Parisiens du 18e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 182
Conseil municipal

Subvention à l'association "Trans-Forme Association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 321
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la coopération de l'interprofession musicale (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 361
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 228
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Mercoeur", situé 3-11, rue Mercoeur (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 280
Conseil municipal

DPA 314 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une crèche de 45 berceaux dans le lotissement "Les Buttes-Chaumont" (19e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes d'autorisation de construire et les déclarations de travaux correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 174
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes pour la maintenance des installations de climatisation des équipements techniques de sites informatiques et télécoms majeurs de la Ville de Paris situés principalement sur l'"Axe lourd" (Diderot-Mazas, Morland, Hôtel de Ville) et les 20 mairies d'arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 65
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation du plancher de la grande halle et de traitement des peintures contenant du plomb dans les bâtiments situés au 104, rue d'Aubervilliers (19e) et les modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 346
Conseil municipal