Débat-Délibs

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation de feux piétons à décompte numérique.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au plan pluriannuel d'investissement.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la circulation des cyclomoteurs électriques dans les couloirs de bus.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au délai d'instruction des recours DALO.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Annexe n° 1 - Question écrite posée à M. le Préfet de police.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 SG 196 - Rapport de développement durable pour l'exercice 2013.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

M. CORBIERE relatif à la couverture du périphérique.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 SG 201 - Rapport de suivi des recommandations relatif aux relations entre la Ville de Paris et les clubs sportifs professionnels.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DLH 149 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme comportant une résidence étudiante de 28 logements PLUS et un foyer de jeunes chercheurs de 27 logements PLS 8-10, rue Charles V (4e).

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DLH 135 - Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une refonte du CESEDA. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au changement de sens de la rue Cardinet (17e).

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

amendements déposés en Commission. -3

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

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180.6ko pdf

amendements déposés en Commission. -6

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

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162.3ko pdf

Annulations (468.928 euros) et attributions (191.732 euros) de subventions et nouvelles conventions avec onze associations pour des projets d'animation culturels ou pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DASCO 182-1

Conseil municipal

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Convention de partenariat avec le Département de Seine-Saint-Denis pour une étude technique relative au transport de déchets et matériaux de construction sur les Canaux de l'Ourcq et St Denis.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DVD 187-1

Conseil municipal

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72.1ko pdf

Réforme pour vente ou destruction de 197 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DPE 79-1

Conseil municipal

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270.3ko pdf

Avenant n°4 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carrousel Louvre (1er).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DVD 165-1

Conseil municipal

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78.2ko pdf

Conventions avec 13 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DJS 429-1

Conseil municipal

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Subvention (98.300 euros) et convention avec l'association L'Interloque pour la réalisation de travaux d'aménagement de la recyclerie Paris Centre (2e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DPE 75-1

Conseil municipal

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Débat Delib

500 résultats

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation de feux piétons à décompte numérique.

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au plan pluriannuel d'investissement.

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la circulation des cyclomoteurs électriques dans les couloirs de bus.

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au délai d'instruction des recours DALO.

Annexe n° 1 - Question écrite posée à M. le Préfet de police.

2013 SG 196 - Rapport de développement durable pour l'exercice 2013.

M. CORBIERE relatif à la couverture du périphérique.

2013 SG 201 - Rapport de suivi des recommandations relatif aux relations entre la Ville de Paris et les clubs sportifs professionnels.

2013 DLH 149 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme comportant une résidence étudiante de 28 logements PLUS et un foyer de jeunes chercheurs de 27 logements PLS 8-10, rue Charles V (4e).

2013 DLH 135 - Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris.

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une refonte du CESEDA. Vœu déposé par l'Exécutif.

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au changement de sens de la rue Cardinet (17e).

amendements déposés en Commission. -3

amendements déposés en Commission. -6

Convention de partenariat avec le Département de Seine-Saint-Denis pour une étude technique relative au transport de déchets et matériaux de construction sur les Canaux de l'Ourcq et St Denis.

Réforme pour vente ou destruction de 197 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris.

Avenant n°4 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carrousel Louvre (1er).

Conventions avec 13 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014.

Subvention (98.300 euros) et convention avec l'association L'Interloque pour la réalisation de travaux d'aménagement de la recyclerie Paris Centre (2e).

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Débat Delib

500 résultats

amendements déposés en Commission. -3

amendements déposés en Commission. -6

Convention de partenariat avec le Département de Seine-Saint-Denis pour une étude technique relative au transport de déchets et matériaux de construction sur les Canaux de l'Ourcq et St Denis.

Réforme pour vente ou destruction de 197 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris.

Avenant n°4 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carrousel Louvre (1er).

Conventions avec 13 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014.

Subvention (98.300 euros) et convention avec l'association L'Interloque pour la réalisation de travaux d'aménagement de la recyclerie Paris Centre (2e).