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II - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la redéfinition des quartiers "politique de la ville".

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DVD 187 - Convention de partenariat avec le Département de Seine-Saint-Denis pour une étude technique relative au transport de déchets et matériaux de construction sur les canaux de l'Ourcq et Saint-Denis.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DU 277 - Approbation de la modification du PLU sur le secteur "Grand Parc" du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). 2013 DF 84 - DU 304 - Déclassement du domaine public routier d'emprises de terrain et de volumes dans le périmètre du parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). 2013 DU 322 - DF 90 - Régularisations foncières à intervenir à Vanves (92) et Issy-les-Moulineaux (92). 2013 DF 85 - Palais de sports (15e) - Avenant à convention d'occupation du domaine public. Autorisation-Signature. 2013 DF 86 - DU 305 - Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) - Résiliation anticipée de la convention. Autorisation-Signature. 2013 DF 87 - DU 306 - Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) - Bail emphytéotique administratif-Convention cadre-Concession de travaux. Autorisation - Signature.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par M. Jean-François MARTINS à M. le Maire de Paris relative aux conséquences du "Choc de simplification" sur la collectivité parisienne.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DEVE 179 - Convention visant à autoriser à titre temporaire l'occupation d'un terrain situé dans le square Carlo Sarrabezolles (15e) avec l'association "Espaces".

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DICOM 34 - Convention de parrainage la MAIF. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au site internet dédié à l'e-réputation de la Ville.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPA 50 - Approbation du principe d'adhésion à un service d'effacement diffus dans les bâtiments de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piscine située rue Mathis.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'éclairage du parvis de l'église de l'Immaculée Conception.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPE 99 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association "Coup de Main" pour le soutien de l'activité d'une recyclerie (20e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

amendements déposés en Commission. -5

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DASCO 182 - Annulations (468.928 euros) et attributions (191.732 euros) de subventions et nouvelles conventions avec onze associations pour des projets d'animation culturels ou pluridisciplinaires mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux ateliers périscolaires.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à des structures d'hébergement pour Roms dans l'Ouest.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurité des distributions de repas sur la voie publique.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux expulsions locatives.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal