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2013 DF 107 et 2013 DF 31-G : Communication sur le débat d'orientations budgétaires 2014.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DU 349 - Acquisition auprès de la SNC de la Tombe Issoire du volume n° 2 situé 26 à 30, rue de la Tombe Issoire et 15/17, villa Saint-Jacques (14e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la revalorisation du site. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la préservation du patrimoine parisien. Vœu déposé par Mme CARRERE-GEE relatif à une révision du PLU. Vœu déposé par Mme CARRERE-GEE relatif à l'accord avec la SOFERIM.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la falsification des cartes de stationnement GIC/GIG.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 PP 77 - Approbation des modalités d'attribution et autorisation de signer un marché de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants (errants et/ou dangereux) ou morts.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au renforcement de la sécurité nocturne au square du Temple.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 218 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 24 logements PLUS et 12 logements PLS, 50 rue Liancourt (14e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux réfugiés syriens.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au service minimum d'accueil dans les écoles.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vidéoprotection dans le 17e.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la publication du baromètre de l'espace public.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 235 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société ELOGIE, de l'immeuble communal 8, rue Rosa-Bonheur (15e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPVI 151 - Approbation du projet Presage n° 31294 en direction des personnes âgées en foyers de travailleurs migrants faisant l'objet d'une convention par le Fonds Européen d'Intégration et d'un accord de partenariat.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif aux dénominations des voies publiques.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la liste des terrains de l'Etat mobilisables aux fins de logement.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DFPE 454 - Convention de partenariat entre l'association les Restaurants du Coeur, la SODEXO et la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPE 99 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main pour le soutien de l'activité d'une recyclerie (20e). (Suite).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative au maintien des activités hospitalières à l'Hôtel-Dieu.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DDEEES 24 - Renouvellement du dispositif d'aide à la création associative étudiante.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal