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amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

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NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DDEEES 207 - Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l'exercice 2012 de la mission Vital'Quartier 1 confiée à la Semaest. 2013 DDEEES 208 - Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l'exercice 2012 de la mission Vital'Quartier 2 confiée à la Semaest. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'un périmètre Vital'Quartier dans le secteur Frochot-Pigalle (9e).

NOVEMBRE 2013
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2013 DF 105 - Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. Communication de la première décision modificative du budget 2013.

NOVEMBRE 2013
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Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de la parcelle 13 rue Santeuil (5e). Vœu déposé par M. TIBERI, Mme BACH et M. SAINT-ETIENNE relatif au centre Censier de l'Université Sorbonne Nouvelle, Paris III (5e).

NOVEMBRE 2013
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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux règles d'utilisation et de bon fonctionnement des écoles. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2013
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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la rénovation thermique des immeubles des Orgues de Flandre (19e). Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2013
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2013 DASCO 152 - Transformation des lycées municipaux en établissements publics locaux d'enseignement et conclusion, avec la Région Ile-de-France, d'un protocole d'accord concernant ces établissements.

NOVEMBRE 2013
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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la pose de ralentisseurs rue Nollet (17e).

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2013 DAC 673 - Subvention (300.000 euros) et convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e).

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Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

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Votes spécifiés relatifs à la séance des 14 et 15 octobre 2013.

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V - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la signature de la convention entre la société "Ecomouv" et la Ville de Paris.

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Votes spécifiques.

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2013 DAC 633 - Subvention (1.700.000 euros) et avenant à la convention avec l'association "Philharmonie de Paris" (19e).

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2013 DPE 84 - Convention de financement avec la Région Ile-de-France pour l'opération de compostage collectif.

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation du cirque Romanes (16e).

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2013 SG 191 - Subventions (210.000 euros) et conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens.

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Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au poète Mohamed AL-AJAMI.

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Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination "Louis Lecoin" d'un jardin.

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