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2013 DDEEES 211 - Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Lamarck Caulaincourt (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DGRI 93 - Subvention (100.000 euros) avec convention à l'association "Action Contre la Faim" (14e) pour un programme d'aide d'urgence aux victimes du cyclone Haiyan au Philippines.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-5

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 258 - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2012 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DU 299 - Cession d'un terrain bâti à Episy (77).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du marché de Joinville (19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au marché de la place de Joinville (19e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DAC 725 - Attribution de la dénomination Naguib Mahfouz à la bibliothèque Couronnes (20e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DVD 170 - Convention de financement des travaux relatifs à la dépose des cabines téléphoniques à Paris avec Orange.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la galerie 111, avenue Victor Hugo (16e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Action de solidarité envers le peuple philippin.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DAC 465 - Subvention (6.000 euros) à l'association La Déferlante (19e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DFPE 324 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux personnels remplaçants. Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et E.E.L.V.A. relatif à l'abrogation du décret Morano. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au statut et aux fonctions des éducateurs de jeunes enfants. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'accueil d'urgence.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au dispositif de subvention pour l'achat d'un cyclomoteur ou d'un vélo électrique.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux partenariats public privé (PPP).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination "Marek Edelman" à une placette dans le 11e.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination "May Picqueray" d'un jardin.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal