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Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 77 rue de Longchamp (16e).
Déliberation
2013 DLH 199-1
Conseil municipal
relatif à la circulation des cyclomoteurs électriques dans les couloirs de bus.
Déliberation
V M300
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité pour financer la poursuite du projet d'insertion professionnelle.
Déliberation
2013 DDEEES 34-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e).
Déliberation
2013 SG 189-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'Association Nationale de Recherche et d'Action Théâtrale (14e).
Déliberation
2013 DAC 647-1
Conseil municipal
relatif à l'expérimentation de feux piétons à décompte numérique.
Déliberation
V M299
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Wangari Maathai au centre d'animation Saint-Blaise (20e).
Déliberation
2013 DJS 465-1
Conseil municipal
Acceptation et convention d'offre de concours de la SCI LA REINE FRANCE, convention réciproque de tour d'échelle avec constat de mitoyenneté au 39 boulevard des Invalides (7e).
Déliberation
2013 DU 262-1
Conseil municipal
Convention d'occupation avec la RIVP sur le terrain dénommé parcelle B à la Cité internationale universitaire de Paris (14e).
Déliberation
2013 DDEEES 49-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et avenant à convention avec l'association Actions Jeunes (17e).
Déliberation
2013 DJS 431-1
Conseil municipal
Subvention (17.000 euros) à l'association Mouvement Ni Putes, Ni Soumises (20e).
Déliberation
2013 SG 175-1
Conseil municipal
Subvention (58.000 euros) et convention avec l'association Starting-Block
Déliberation
2013 DDEEES 30-1
Conseil municipal
Convention de partenariat avec le Ministère de l'agriculture dans le cadre la Journée nationale de lutte contre le gaspillage.
Déliberation
2013 DICOM 40-1
Conseil municipal
Subvention (31.000 euros) et convention avec l'Union des Etudiants Juifs de France (UEJF)
Déliberation
2013 DDEEES 31-1
Conseil municipal
Subventions (13 000 euros) à l'association Pangée Network (18e) au titre de l'intégration.
Déliberation
2013 DPVI 156-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Ken Saro Wiwa au centre d'animation Buzenval (20e).
Déliberation
2013 DJS 463-1
Conseil municipal
Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e).
Déliberation
2013 DLH 270-1
Conseil municipal
Lancement du marché relatif à l'agent de Licence, co-branding et partenariat pour les marques de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DICOM 25-1
Conseil municipal
Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2014 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ.
Déliberation
2013 DJS 451-1
Conseil municipal
relatif au nettoyage du canal Saint-Martin.
Déliberation
V M267
Conseil municipal