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2013 DPA 50 - Approbation du principe d'adhésion à un service d'effacement diffus dans les bâtiments de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piscine située rue Mathis.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'éclairage du parvis de l'église de l'Immaculée Conception.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPE 99 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association "Coup de Main" pour le soutien de l'activité d'une recyclerie (20e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

amendements déposés en Commission. -5

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Subventions (55.950 euros) à dix-neuf associations parisiennes

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 46-1
Conseil municipal

Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 270-3
Conseil municipal

Subventions (33.600 euros) à seize associations du 15e arrondissement

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 136-1
Conseil municipal

Subventions (45.050 euros) à douze associations parisiennes.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 48-1
Conseil municipal

Approbation et signature d'une transaction entre la Ville de Paris, la SemPariSeine et la société Campenon Bernard Construction pour la réalisation d'une médiathèque au 41, rue d'Alleray (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 757-1
Conseil municipal

Subvention (51.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 415-1
Conseil municipal

Convention avec Paris Habitat OPH pour recouvrement des frais de fourniture d'eau froide à la halte-garderie sise 11/13, rue Emile Duployé et 8/10, rue Ernestine (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 462-1
Conseil municipal

Subvention et convention annuelle (5.000 euros) à l'association Droits d'Urgence (10e) au titre de l'intégration.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 194-1
Conseil municipal

Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Aventures pour l'année 2014.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 436-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'Association des Tunisiens de France (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 17-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux sur son patrimoine conventionné.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 310-1
Conseil municipal

Approbation après enquête publique de la révision simplifiée du PLU sur le secteur de Chapelle International (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 324-1
Conseil municipal

Approbation et signature de l'avenant n°4 au traité de concession conclu avec la SEMAEST pour l'aménagement de la ZAC Pajol (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 288-1
Conseil municipal

Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 191-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'Association d'Histoire Sociale CGT et de solidarité des usines Citroën (11e)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 720-1
Conseil municipal