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Subventions (55.950 euros) à dix-neuf associations parisiennes
Déliberation
2013 DJS 46-1
Conseil municipal
Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e).
Déliberation
2013 DLH 270-3
Conseil municipal
Subventions (33.600 euros) à seize associations du 15e arrondissement
Déliberation
2013 DJS 136-1
Conseil municipal
Subventions (45.050 euros) à douze associations parisiennes.
Déliberation
2013 DJS 48-1
Conseil municipal
Approbation et signature d'une transaction entre la Ville de Paris, la SemPariSeine et la société Campenon Bernard Construction pour la réalisation d'une médiathèque au 41, rue d'Alleray (15e).
Déliberation
2013 DAC 757-1
Conseil municipal
Subvention (51.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e).
Déliberation
2013 DJS 415-1
Conseil municipal
Convention avec Paris Habitat OPH pour recouvrement des frais de fourniture d'eau froide à la halte-garderie sise 11/13, rue Emile Duployé et 8/10, rue Ernestine (18e).
Déliberation
2013 DFPE 462-1
Conseil municipal
Subvention et convention annuelle (5.000 euros) à l'association Droits d'Urgence (10e) au titre de l'intégration.
Déliberation
2013 DPVI 194-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Aventures pour l'année 2014.
Déliberation
2013 DJS 436-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Association des Tunisiens de France (10e).
Déliberation
2013 SG 17-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux sur son patrimoine conventionné.
Déliberation
2013 DLH 310-1
Conseil municipal
Approbation après enquête publique de la révision simplifiée du PLU sur le secteur de Chapelle International (18e).
Déliberation
2013 DU 324-1
Conseil municipal
Approbation et signature de l'avenant n°4 au traité de concession conclu avec la SEMAEST pour l'aménagement de la ZAC Pajol (18e).
Déliberation
2013 DU 288-1
Conseil municipal
Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e).
Déliberation
2013 DLH 191-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'Association d'Histoire Sociale CGT et de solidarité des usines Citroën (11e)
Déliberation
2013 DAC 720-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS,18e).
Déliberation
2013 DFPE 434-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e).
Déliberation
2013 DAC 523-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association DoCoMoMo (17e)
Déliberation
2013 DAC 567-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros ) au Comité d'action de la Résistance (5e).
Déliberation
2013 DAC 714-1
Conseil municipal
relatif au devenir du marché de Joinville (19e).
Déliberation
V M294
Conseil municipal