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Subvention (2.000 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Montparnasse (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 237-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association ProQuartet Centre européen de Musique de Chambre (4e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 732-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 235-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Août secours alimentaire (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 200-1
Conseil municipal

Approbation de la création du secteur distinct "Gestion et valorisation des marques déposées de la Ville de Paris".

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 8-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Square Henri Christiné au square situé 151, quai de Jemmapes (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 175-1
Conseil municipal

Signature d'un protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession,reddition des comptes de la ZAC Flandre Nord (19e) et quitus à la SEMAVIP.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 270-2
Conseil municipal

Lancement d'un marché de prestations de services selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion des centres d'animation Arras et Censier (5e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 381-1
Conseil municipal

Demande de subvention (37.500 euros) sollicitée auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux de voirie dans le 12e arrondissement.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 190-1
Conseil municipal

Subvention (150.746 euros) avenant n°5 et convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la crèche collective Pirouette (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 97-1
Conseil municipal

Subvention (66.104 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 115-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Ensemble Carpe Diem (38260 La Côte Saint André).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 196-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Visemploi.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 163-1
Conseil municipal

Signature d'un protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession,reddition des comptes de la ZAC Flandre Nord (19e) et quitus à la SEMAVIP.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 270-1
Conseil municipal

Convention avec la Société Coopérative d'interêt Collectif R2K pour l'attribution des locaux municipaux situés au 1 rue de la Solidarité Quartier Danube-Solidarité (19e) et aide indirecte sous forme de réduction de loyer.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 50-1
Conseil municipal

Protocole transactionnel (2.430.000 euros) au titre de l'éviction commerciale d'une société de l'immeuble communal 123, rue de Charenton (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 240-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Association MACAO Ecriture(s) (13e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 186-1
Conseil municipal

Palais de sports (15è) - Avenant à convetion d'occupation du domaine public. Autorisation-Signature.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 85-1
Conseil municipal

Subvention (43.500 euros) et avenant à convention avec l'Association Artistique des Concerts Colonne (1e)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 339-1
Conseil municipal

Subvention (589.352 euros) et avenant n°3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Maison de Gavroche (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 143-1
Conseil municipal