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Subvention (159.822 euros) et avenant à convention avec la Fondation de Rothschild (12e), gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé L'Ilot Bébés (13e).
Déliberation
2013 DFPE 57-1
Conseil municipal
Pavillon Royal (16e) - Convention d'occupation du domaine public - Concession de travaux.
Déliberation
2013 DF 80-1
Conseil municipal
Subvention (36.150 euros) et avenant n°5 avec l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour la halte-garderie.
Déliberation
2013 DFPE 25-1
Conseil municipal
Subvention (84.600 euros) et convention avec l'association la Petite Rockette (11e) pour son activité de recyclerie.
Déliberation
2013 DPE 98-1
Conseil municipal
Fixation du tarif de vente des cartes géologiques de banlieue.
Déliberation
2013 DVD 184-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de Tierce Maintenance Applicative de la plateforme open-source Lutèce.
Déliberation
2013 DSTI 25-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de locaux sociaux en 2 lots.
Déliberation
2013 DPA 49-1
Conseil municipal
Avenant n°2 au contrat administratif d'occupation du domaine public avec la société Delek France pour l'exploitation de deux stations-service le long du boulevard périphérique à Porte de Vincennes (12e et 20e).
Déliberation
2013 DVD 169-1
Conseil municipal
Budget municipal - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances.
Déliberation
2013 DF 48-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant au contrat de subvention passé avec la Banque européenne d'Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles.
Déliberation
2013 DPA 55-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association " Apprendre Autrement " (8e).
Déliberation
2013 DASCO 19-1
Conseil municipal
Demandes d'urbanisme par la société RFM auprès de la mairie de St Denis (93) pour la construction d'une plateforme portuaire de recyclage.
Déliberation
2013 DVD 186-1
Conseil municipal
Convention de parrainage LA MAIF.
Déliberation
2013 DICOM 34-1
Conseil municipal
Approbation de la modification du PLU sur le secteur " Grand Parc " du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e).
Déliberation
2013 DU 277-1
Conseil municipal
Subvention (4.700 euros) et convention avec l'Association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e).
Déliberation
2013 DPVI 188-1
Conseil municipal
Subvention (478.335 euros) et avenant avec l'association La Croix Rouge Française pour la crèche collective Saint Pierre du Gros Caillou (7e).
Déliberation
2013 DFPE 180-1
Conseil municipal
Subvention (136.019 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Vivre au jardin (20e).
Déliberation
2013 DFPE 147-1
Conseil municipal
Subvention (618.141 euros) et avenant n°2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Bellevue (19e).
Déliberation
2013 DFPE 144-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association des commerçants de la rue Joubert et rue de Mogador pour les illuminations de fin d'année 2012 (9e).
Déliberation
2013 DDEEES 220-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Matériaupôle Paris Seine Amont dans le cadre d'une expérimentation sur les boîtes de bouquinistes des quais de Seine.
Déliberation
2013 DDEEES 181-1
Conseil municipal