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Subvention (114.386 euros) , avenant à la convention et nouvelle convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France, gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La maison ouverte (11e).
Déliberation
2013 DFPE 56-1
Conseil municipal
Subvention (32.093 euros) avec convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e).
Déliberation
2013 DASCO 26-1
Conseil municipal
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la Ville de Genève en vue de la mutualisation d'un système d'information botanique.
Déliberation
2013 DSTI 16-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) avec avenant à la convention avec le club Issy Paris Hand.
Déliberation
2013 DJS 455-1
Conseil municipal
Subventions (508.372 euros) aux écoles d'arts appliqués (2eme tranche).
Déliberation
2013 DASCO 158-1
Conseil municipal
Lancement et signature de marchés de fourniture et livraison de vaccins destinés aux services de santé du Département et de la Ville de Paris, en 27 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services.
Déliberation
2013 DFPE 457-1
Conseil municipal
Avenant n° 4 à la convention d'intervention foncière conclue le 9 mars 2009 entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF).
Déliberation
2013 DLH 273-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de résiliation des marchés à bons de commande multi attributaires avec Crèches de France, ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans les 15e et 16e arrondissements.
Déliberation
2013 DFPE 464-1
Conseil municipal
Avenant de prolongation du marché d'exploitation de la piscine Joséphine-Baker (13e).
Déliberation
2013 DJS 250-1
Conseil municipal
Convention de financement des travaux relatifs à la dépose des cabines téléphoniques à Paris avec ORANGE.
Déliberation
2013 DVD 170-1
Conseil municipal
Convention de partenariat avec la société STAR-APIC relative au projet de recherche Terra Mobilita 2.
Déliberation
2013 DVD 222-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de Tierce Maintenance Applicative de la plateforme open-source Lutèce.
Déliberation
2013 DSTI 25-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de locaux sociaux en 2 lots.
Déliberation
2013 DPA 49-1
Conseil municipal
Avenant n°2 au contrat administratif d'occupation du domaine public avec la société Delek France pour l'exploitation de deux stations-service le long du boulevard périphérique à Porte de Vincennes (12e et 20e).
Déliberation
2013 DVD 169-1
Conseil municipal
Budget municipal - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances.
Déliberation
2013 DF 48-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant au contrat de subvention passé avec la Banque européenne d'Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles.
Déliberation
2013 DPA 55-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association " Apprendre Autrement " (8e).
Déliberation
2013 DASCO 19-1
Conseil municipal
Demandes d'urbanisme par la société RFM auprès de la mairie de St Denis (93) pour la construction d'une plateforme portuaire de recyclage.
Déliberation
2013 DVD 186-1
Conseil municipal
Convention de parrainage LA MAIF.
Déliberation
2013 DICOM 34-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à des emprunts PAM et PAM Eco-prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation ainsi que des travaux de renouvellement de composants.
Déliberation
2013 DLH 215-2
Conseil municipal