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ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e) - Déclassement du domaine public d'une emprise, 9-11, place du Docteur Yersin et convention d'occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur une fraction de cette emprise.
Déliberation
2013 DU 291-1
Conseil municipal
Subvention (21.401,71 euros) et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette EPPGHV (19e).
Déliberation
2013 DAC 716-1
Conseil municipal
Fixation du tarif de redevance pour les stands de vente dans le cadre des expositions dans les salons des Prévôts et des Tapisseries de l'Hôtel de Ville.
Déliberation
2013 DICOM 38-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l'association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e)
Déliberation
2013 DAC 502-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant technique à la convention de subvention avec l'association AIDES (93 500 PANTIN), relative à la lutte contre le Sida au Mali
Déliberation
2013 DGRI 87-1
Conseil municipal
Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint Jean-Baptiste (19e).
Déliberation
2013 DAC 689-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Naguib Mahfouz à la bibliothèque Couronnes (20e)
Déliberation
2013 DAC 725-1
Conseil municipal
Subventions (30 000 euros) à 15 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et DPVI visant à valoriser le caractère social du cinéma et à soutenir les actions audiovisuelles menées au sein des quartiers prioritaires.
Déliberation
2013 SG 97-1
Conseil municipal
Subventions (210.000 euros) et conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens.
Déliberation
2013 SG 191-1
Conseil municipal
Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Paul Bourget (13e). Approbation et signature du contrat de concession.
Déliberation
2013 DU 261-2
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).
Déliberation
2013 DAC 157-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) avec convention à l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence aux victimes du cyclone Haiyan aux Philippines.
Déliberation
2013 DGRI 93-1
Conseil municipal
Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (93000 BOBIGNY) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo)
Déliberation
2013 DGRI 86-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association Daïka (18e)
Déliberation
2013 DAC 679-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à convention avec l'Organisation Pan-Africaine pour la Santé (6e) relative à la lutte contre le Sida en Afrique.
Déliberation
2013 DGRI 83-1
Conseil municipal
Signature d'une convention relative au programme de travail 2013-2014 avec l'APUR dans le domaine de la coopération décentralisée.
Déliberation
2013 DGRI 88-1
Conseil municipal
Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Paul Bourget (13e). Approbation et signature du contrat de concession.
Déliberation
2013 DU 261-1
Conseil municipal
Signatures de 3 avenants aux conventions relatives au projet " Développement de savoir-faire municipaux dans l'aménagement de zones inondables et insalubres à Abidjan et Cotonou ".
Déliberation
2013 DGRI 82-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) à l'Association pour l'Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e).
Déliberation
2013 DAC 622-1
Conseil municipal
Subvention (252.165 euros) et convention avec l'association inter aide (78 000 VERSAILLES).
Déliberation
2013 DGRI 84-1
Conseil municipal