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Fixation du tarif de vente des cartes géologiques de banlieue.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 184-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à des emprunts PAM et PAM Eco-prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation ainsi que des travaux de renouvellement de composants.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 215-1
Conseil municipal

Convention de financement avec la Région Ile-de-France pour l'opération de compostage collectif.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 84-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Jesse Owens au stade de la rue Championnet (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 462-1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation et signature d'un marché à bons de commande pour l'entretien, la maintenance et les améliorations des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 47-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville de Paris, de travaux au collège Georges Sand et à l'école élémentaire, 1-5 rue Damesme (13e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 68-1
Conseil municipal

Construction d'un bâtiment (collège/maternelle), restructuration partielle du collège Claude Chappe et du groupe scolaire, rues Alouettes/Fessart (19e) et convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville et le Département de Paris.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 61-1
Conseil municipal

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Maison des Ensembles (12e) relatif à l'ouverture en nocturne du centre d'animation.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 440-1
Conseil municipal

Approbation du principe d'adhésion à un service d'effacement diffus dans les bâtiments de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 50-1
Conseil municipal

Subvention (1.812.000 euros) et convention avec la Société de retraite des consseillers municipaux de Paris (4e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 SGCP 6-1
Conseil municipal

Subvention (138.065 euros),avenants et nouvelle convention avec l'association l'arbre bleu (18e), gestionnaire d'un lieu d'information et d'un lieu d'accueil enfants parents.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 60-1
Conseil municipal

Subvention (114.386 euros) , avenant à la convention et nouvelle convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France, gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La maison ouverte (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 56-1
Conseil municipal

Subvention (32.093 euros) avec convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 26-1
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la Ville de Genève en vue de la mutualisation d'un système d'information botanique.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 16-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) avec avenant à la convention avec le club Issy Paris Hand.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 455-1
Conseil municipal

Subventions (508.372 euros) aux écoles d'arts appliqués (2eme tranche).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 158-1
Conseil municipal

Lancement et signature de marchés de fourniture et livraison de vaccins destinés aux services de santé du Département et de la Ville de Paris, en 27 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 457-1
Conseil municipal

Avenant n° 4 à la convention d'intervention foncière conclue le 9 mars 2009 entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 273-1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de résiliation des marchés à bons de commande multi attributaires avec Crèches de France, ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans les 15e et 16e arrondissements.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 464-1
Conseil municipal

Avenant de prolongation du marché d'exploitation de la piscine Joséphine-Baker (13e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 250-1
Conseil municipal