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Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 270-3
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SAS LERICHEMONT, de l'immeuble communal 95, rue Manin (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 249-1
Conseil municipal

Subventions (33.600 euros) à seize associations du 15e arrondissement

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 136-1
Conseil municipal

Subventions (45.050 euros) à douze associations parisiennes.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 48-1
Conseil municipal

Approbation et signature d'une transaction entre la Ville de Paris, la SemPariSeine et la société Campenon Bernard Construction pour la réalisation d'une médiathèque au 41, rue d'Alleray (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 757-1
Conseil municipal

Subvention (51.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 415-1
Conseil municipal

Convention avec Paris Habitat OPH pour recouvrement des frais de fourniture d'eau froide à la halte-garderie sise 11/13, rue Emile Duployé et 8/10, rue Ernestine (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 462-1
Conseil municipal

Subvention et convention annuelle (5.000 euros) à l'association Droits d'Urgence (10e) au titre de l'intégration.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 194-1
Conseil municipal

Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Aventures pour l'année 2014.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 436-1
Conseil municipal

Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 270-2
Conseil municipal

Subventions (12.300 euros) à dix associations du 20e arrondissement

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 141-1
Conseil municipal

Subventions (30 000 euros) et conventions avec les universités Panthéon-Sorbonne (Paris 1), Sorbonne Nouvelle (Paris 3) et Paris Descartes (Paris 5) pour financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ".

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 36-1
Conseil municipal

Location d'un immeuble 113 à 117 rue Nationale (13e) à la SNI. Avenant au bail emphytéotique. Ajustement de la durée du bail sur la durée des emprunts et régularisation de l'assiette foncière.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 198-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental du Sport Adapté de Paris dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 474-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) avec convention biennale à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 104-1
Conseil municipal

Subvention (4.400 euros) à l'association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 186-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'Association des Tunisiens de France (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 17-1
Conseil municipal

Lancement du plan local de lutte contre les discriminations dans le 12e arrondissement et communication sur la coordination du plan.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 199-1
Conseil municipal

relatif à l'éclairage (15e). (Mme POIRAULT-GAUVIN)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M297
Conseil municipal

Subvention (26.000 euros) et convention avec l'Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ".

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 37-1
Conseil municipal