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Augmentation de capital de la SIEMP.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 103-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Jardin Françoise Giroud au jardin situé sur le terre-plein central de la place d'Italie (13e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 166-1
Conseil municipal

Suppression de la ZAC Bassin de la Villette (19e). Protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession de 1988. Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 42-1
Conseil municipal

Subventions (30.000 euros) avec conventions avec l'Association de la Régie Théâtrale (4e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 578-1
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) et versement de la cotisation correspondante.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 152-1
Conseil municipal

relatif aux stations Vélib' dans le quartier La Chapelle (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M298
Conseil municipal

Convention de subvention avec l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV) pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 460-1
Conseil municipal

Subvention (444.000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets " Paris 2030 ".

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 216-1
Conseil municipal

Subventions (52.800 euros) à vingt associations sportives parisiennes.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 47-1
Conseil municipal

relatif au développement de l'autopartage.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M296
Conseil municipal

Subvention (10 000 euros) à l'association Comité d'Action Sociale en faveur des Originaires d'Outre-Mer - CASODOM (1er) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 18-1
Conseil municipal

Subvention (26.000 euros) à l'IFP Energies nouvelles, l'APASR, la SFdS et Doc'Up pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 234-1
Conseil municipal

Convention d'occupation précaire avec l'Association Loisirs Pluriel concernant les espaces dépendant du jardin d'enfants situé 5, rue du Docteur Landouzy (13e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 458-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Collectif Féministe Contre le Viol (CFCV) (13e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 190-1
Conseil municipal

Mise en oeuve de l'opération Paris Jeunes Talents pour l'année 2014

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 437-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Prochoix (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 129-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 64-66 rue Hermel (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 202-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 8, rue Godefroy Cavaignac (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 236-1
Conseil municipal

En réponse aux amendements 9, 10 et 11 relatifs à la gestion de l'eau dans les immeubles parisiens.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M269
Conseil municipal

Subventions (16.000 euros) à l' Association nouvelle pour la promotion du flamenco en France (20e), l'association Mecanik's (93 200 Saint Denis), l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e), l'association Le concert de Monsieur de Saint George (4e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 656-1
Conseil municipal