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Augmentation de capital de la SIEMP.
Déliberation
2013 DF 103-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Jardin Françoise Giroud au jardin situé sur le terre-plein central de la place d'Italie (13e).
Déliberation
2013 DEVE 166-1
Conseil municipal
Suppression de la ZAC Bassin de la Villette (19e). Protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession de 1988. Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2013 DU 42-1
Conseil municipal
Subventions (30.000 euros) avec conventions avec l'Association de la Régie Théâtrale (4e).
Déliberation
2013 DAC 578-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) et versement de la cotisation correspondante.
Déliberation
2013 DUCT 152-1
Conseil municipal
relatif aux stations Vélib' dans le quartier La Chapelle (18e).
Déliberation
V M298
Conseil municipal
Convention de subvention avec l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV) pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e).
Déliberation
2013 DJS 460-1
Conseil municipal
Subvention (444.000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets " Paris 2030 ".
Déliberation
2013 DDEEES 216-1
Conseil municipal
Subventions (52.800 euros) à vingt associations sportives parisiennes.
Déliberation
2013 DJS 47-1
Conseil municipal
relatif au développement de l'autopartage.
Déliberation
V M296
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l'association Comité d'Action Sociale en faveur des Originaires d'Outre-Mer - CASODOM (1er) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités.
Déliberation
2013 CAB_MA 18-1
Conseil municipal
Subvention (26.000 euros) à l'IFP Energies nouvelles, l'APASR, la SFdS et Doc'Up pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique.
Déliberation
2013 DDEEES 234-1
Conseil municipal
Convention d'occupation précaire avec l'Association Loisirs Pluriel concernant les espaces dépendant du jardin d'enfants situé 5, rue du Docteur Landouzy (13e).
Déliberation
2013 DFPE 458-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association Collectif Féministe Contre le Viol (CFCV) (13e).
Déliberation
2013 SG 190-1
Conseil municipal
Mise en oeuve de l'opération Paris Jeunes Talents pour l'année 2014
Déliberation
2013 DJS 437-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Prochoix (11e).
Déliberation
2013 SG 129-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 64-66 rue Hermel (18e).
Déliberation
2013 DLH 202-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 8, rue Godefroy Cavaignac (11e).
Déliberation
2013 DLH 236-1
Conseil municipal
En réponse aux amendements 9, 10 et 11 relatifs à la gestion de l'eau dans les immeubles parisiens.
Déliberation
V M269
Conseil municipal
Subventions (16.000 euros) à l' Association nouvelle pour la promotion du flamenco en France (20e), l'association Mecanik's (93 200 Saint Denis), l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e), l'association Le concert de Monsieur de Saint George (4e).
Déliberation
2013 DAC 656-1
Conseil municipal