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Attribution de la dénomination Ken Saro Wiwa au centre d'animation Buzenval (20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 463-1
Conseil municipal

Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 270-2
Conseil municipal

Subventions (12.300 euros) à dix associations du 20e arrondissement

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 141-1
Conseil municipal

Subventions (30 000 euros) et conventions avec les universités Panthéon-Sorbonne (Paris 1), Sorbonne Nouvelle (Paris 3) et Paris Descartes (Paris 5) pour financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ".

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 36-1
Conseil municipal

Location d'un immeuble 113 à 117 rue Nationale (13e) à la SNI. Avenant au bail emphytéotique. Ajustement de la durée du bail sur la durée des emprunts et régularisation de l'assiette foncière.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 198-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental du Sport Adapté de Paris dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 474-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) avec convention biennale à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 104-1
Conseil municipal

Subvention (4.400 euros) à l'association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 186-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'Association des Tunisiens de France (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 17-1
Conseil municipal

Lancement du plan local de lutte contre les discriminations dans le 12e arrondissement et communication sur la coordination du plan.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 199-1
Conseil municipal

Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 191-2
Conseil municipal

Subventions (14.000 euros) et conventions avec huit associations concernant le projet Paris Collèges Familles visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 438-1
Conseil municipal

Marché public relatif à l'organisation de la commémoration de la Libération de Paris en 2014

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 759-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Conrad Miret i Musté sur le mur de la maison d'arrêt de Paris-la-Santé (14e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 743-1
Conseil municipal

Subvention (22.000 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 722-1
Conseil municipal

Subvention (1.520.000 euros) avec l'établissement public local Paris Musées.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 740-1
Conseil municipal

Participation (5.000 euros) avec convention avec l'Institut National du Patrimoine.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 699-1
Conseil municipal

Subvention (1.070 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 748-1
Conseil municipal

Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint-Jean-de-Montmartre (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 696-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Conseil municipal

NOVEMBRE 2013
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal