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relatif à l'école Massillon.
Déliberation
V M286
Conseil municipal
Dépôt des demandes de permis de démolir visant les pavillons situés à Achères et à Saint-Germain-en-Laye (78).
Déliberation
2013 DLH 271-1
Conseil municipal
Réalisation par ICF HABITAT LA SABLIERE d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLA-I, 107 logements PLUS et 52 logements PLS, 3-5 rue Fulton (13e).
Déliberation
2013 DLH 207-2
Conseil municipal
Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction comprenant une résidence pour personnes âgées comportant 40 logements PLS et un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 24 logements PLS, 2bis cité de la Chapelle (18e).
Déliberation
2013 DLH 269-4
Conseil municipal
Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction comprenant une résidence pour personnes âgées comportant 40 logements PLS et un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 24 logements PLS, 2bis cité de la Chapelle (18e).
Déliberation
2013 DLH 269-5
Conseil municipal
Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction comprenant une résidence pour personnes âgées comportant 40 logements PLS et un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 24 logements PLS, 2bis cité de la Chapelle (18e).
Déliberation
2013 DLH 269-2
Conseil municipal
Réalisation par ICF HABITAT LA SABLIERE d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLA-I, 107 logements PLUS et 52 logements PLS, 3-5 rue Fulton (13e).
Déliberation
2013 DLH 207-3
Conseil municipal
Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er).
Déliberation
2013 DLH 200-1
Conseil municipal
Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction comprenant une résidence pour personnes âgées comportant 40 logements PLS et un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 24 logements PLS, 2bis cité de la Chapelle (18e).
Déliberation
2013 DLH 269-3
Conseil municipal
Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction comprenant une résidence pour personnes âgées comportant 40 logements PLS et un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 24 logements PLS, 2bis cité de la Chapelle (18e).
Déliberation
2013 DLH 269-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la société ELOGIE, de l'immeuble communal 8, rue Rosa Bonheur (15e).
Déliberation
2013 DLH 235-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 64-66 rue Hermel (18e).
Déliberation
2013 DLH 202-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SAS LERICHEMONT, de l'immeuble communal 95, rue Manin (19e).
Déliberation
2013 DLH 249-1
Conseil municipal
Acquisition en l'état futur d'achèvement par la Ville de Paris auprès de la SIEMP d'un lot de volume à usage de centre d'animation dans un ensemble immobilier situé 22-30, boulevard de la Chapelle (18e).
Déliberation
2013 DU 66-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination "May Picqueray" d'un jardin.
Déliberation
V M266
Conseil municipal
Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance.
Déliberation
2013 DFPE 324-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Relais 59 (12e).
Déliberation
2013 DJS 458-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) pour l'organisation d'un colloque à l'occasion des 20 ans de l'association.
Déliberation
2013 DDEEES 241-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Animômes de Beaugrenelle (15e).
Déliberation
2013 DJS 452-1
Conseil municipal
Subvention (7 000 euros) à l'association L'Ogresse (20e) au titre de l'intégration.
Déliberation
2013 DPVI 119-1
Conseil municipal