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Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une structure provisoire à l'angle sud-est du boulevard Macdonald et Cours d'Aubervilliers (19e).
Déliberation
2013 DDEEES 213-1
Conseil municipal
Avenant n° 3 au marché de travaux lot n° 7 de l'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17è) - 2ème tranche géographique.
Déliberation
2013 DEVE 164-1
Conseil municipal
Subvention (81.307 euros) et avenant n° 5 avec l'association Crèche Parentale PIROUETT (13e) pour la crèche parentale Pirouett.
Déliberation
2013 DFPE 106-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Bouge ton quartier (20e).
Déliberation
2013 DUCT 177-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association Hey! Team (19e)
Déliberation
2013 DAC 630-1
Conseil municipal
Subvention (314.965 euros) et avenant n°5 à l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Charivari (9e).
Déliberation
2013 DFPE 136-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville, conditions générales de vente et mentions légales.
Déliberation
2013 DICOM 9-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants Batignolles en fête (17e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 225-1
Conseil municipal
Subvention (145.000 euros) et convention avec l'association Paris Ateliers (4e).
Déliberation
2013 DAC 175-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Foyer Grenelle-Centre social (15e).
Déliberation
2013 DUCT 143-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (4e,2.000 euros) à l'association Yiddish sans frontière.
Déliberation
2013 DUCT 202-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Toi Pour Tous (15e).
Déliberation
2013 DUCT 174-1
Conseil municipal
Résiliation de deux marchés à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie issus de la précédente consultation et lancement des marchés à bons de commande mono-attributaires en deux lots séparés pour des travaux de métallerie ferronnerie sur les bâtiments de la Ville et du département de Paris.
Déliberation
2013 DA 26-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché relatif à la gestion et l'animation d'un espace ludique et d'un service de mise à disposition de mobilier urbain sur la Place de la République (3e, 10e et 11e arrondissements) .
Déliberation
2013 DFPE 414-1
Conseil municipal
Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Lamarck Caulaincourt (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 211-1
Conseil municipal
Subvention (70.386 euros) et avenant n° 5 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte garderie Les Lutins Verts (20e).
Déliberation
2013 DFPE 120-1
Conseil municipal
Remises de dettes dues à la Ville de Paris par les agents
Déliberation
2013 DRH 100-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de séquestre de données avec la société NCC Group Escrow Limited nécessaire à la conclusion du contrat de registre entre la Ville de Paris et l'ICANN pour l'activation du [.paris].
Déliberation
2013 DAJ 26-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association IDEAPARIS2013 (14e).
Déliberation
2013 DAC 645-1
Conseil municipal
Attribution de la concession d'aménagement de la ZAC BEAUJON (8e) à la SEMPARISEINE.
Déliberation
2013 DU 294-1
Conseil municipal