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Subvention (66.462 euros) et avenant n° 3 avec l'association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Nieuport (13e).
Déliberation
2012 DFPE 279-1
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2012 .
Déliberation
2012 SG 59-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Conseil municipal
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
Sgnature de marchés concernant des missions pour la réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'art parisiens.
Déliberation
2012 DVD 169-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la réparation des matériels mécaniques horticoles, agricoles, de travaux publics et de véhicules routiers de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 161-1
Conseil municipal
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du pont tournant de la rue Dieu (10e) et du poste de commande.
Déliberation
2012 DVD 59-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec la Régie Eau de Paris pour la fourniture de prestations d'analyse et d'expertise dans le domaine de l'eau.
Déliberation
2012 DPE 91-1
Conseil municipal
Avenant à la convention du 20 août 2009 avec la SEMAVIP et ses partenaires pour le transfert à la Ville de Paris de la maîtrise d'ouvrage de la reconstruction d'une partie du mur du cimetière des Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DEVE 178-1
Conseil municipal
Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin sur la dalle des Olympiades (13e).
Déliberation
2012 DEVE 160-1
Conseil municipal
relatif à la création d'un partenariat avec les télévisions locales associatives.
Déliberation
V M242
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation
2012 DDEEES 246-1
Conseil municipal
En réponse au voeu 117 relatif aux fermetures administratives des débits de boissons et restaurants parisiens à la suite de la fermeture du Point Ephémère
Déliberation
V M241
Conseil municipal
relatif à l'occupation des trottoirs Montorgueil-Saint-Denis par des terrasses de restaurateurs.
Déliberation
V M243
Conseil municipal
Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 3 logements PLS, 2 rue Voltaire (11e).
Déliberation
2012 DLH 202-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I, 4 logements PLUS et 1 logement PLS 1bis, rue Cadet (9e).
Déliberation
2012 DLH 249-2
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLS et un commerce, 63 rue de la Chapelle (18e).
Déliberation
2012 DLH 136-2
Conseil municipal
Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 3 logements PLS, 2 rue Voltaire (11e).
Déliberation
2012 DLH 202-3
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d'un programme d'acquisition et de réhabilitation Plan Climat comportant 14 logements PLA-I, 194 logements PLUS et 90 logements PLS, 1 rue de Gergovie (14e).
Déliberation
2012 DLH 235-3
Conseil municipal
Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 3 logements PLS, 2 rue Voltaire (11e).
Déliberation
2012 DLH 202-4
Conseil municipal
Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 3 logements PLS, 2 rue Voltaire (11e).
Déliberation
2012 DLH 202-1
Conseil municipal