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Subvention (68.104 euros) et avenant n° 2 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Jardin Luxembourg (6e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 43-1
Conseil municipal
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Subvention (5.000 euros) à l'association Le Carré de la Madeleine (8e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 240-1
Conseil municipal
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Subvention (700 euros) à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, fédération de Paris (7e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 740-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l'association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I. (10e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 772-1
Conseil municipal
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Subvention ( 12.000 euros) à l'association " Etudiants et développement " (3e)-
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 212-1
Conseil municipal
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Signature d'une convention de gestion des locaux avec le Département de Paris, pour les locaux situés aux 6-8, place Jacques Marette (15e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 37-1
Conseil municipal
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Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal 10 rue Julia Bartet (14e)
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 174-1
Conseil municipal
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Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 227-1
Conseil municipal
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Subvention (372.321 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche en appartement Framboise (19e et 20e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 52-1
Conseil municipal
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Subvention (171.484 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil la Môme (19e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 51-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l'association La fabrique des impossibles (10e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 105-1
Conseil municipal
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Subvention (1.300 euros) à l'association NJS ADDICT (15e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 439-1
Conseil municipal
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Attribution de la dénomination Andrée Chedid à la bibliothèque Beaugrenelle (15e)
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 774-1
Conseil municipal
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5.3ko
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Subvention (312.899 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la structure multi-accueil Bellot (19e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 237-1
Conseil municipal
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15.3ko
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Subvention (403.886 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture (16e) pour sa crèche collective (13e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 78-1
Conseil municipal
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15.5ko
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Subvention (346.731 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Sainte Amélie (20e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 55-1
Conseil municipal
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Signature d'un contrat de transaction avec la société CPCU suite à l'affaissement de voirie au droit de l'immeuble sis 55 rue Bobillot (13e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 205-1
Conseil municipal
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Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Déplacements Urbains d'Ile-de-France.
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 SG 172-1
Conseil municipal
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16.8ko
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Avant-projet d'aménagement du parvis et des abords de la gare Saint Lazare (8e et 9e) et demande des subventions correspondantes auprès du STIF.
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 202-1
Conseil municipal
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16.3ko
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Subvention (55.618 euros) et avenant n° 3 avec l'association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Christiani (18e).
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 280-1
Conseil municipal
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15.2ko
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