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Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 8 rue Louis Ganne (20e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 224-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 22 logements PLUS et 10 logements PLS, 5 place d'Aligre (12e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 237-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS, 53-55 rue Sébastien Mercier (15e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 166-1
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un immeuble 18, rue Hégésippe Moreau (18e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 203-1
Conseil municipal

relatif à un bilan des créations de logements locatifs privés à loyer maîtrisé.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
V M231
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2 logements PLS 5 rue de Montholon (9e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 141-2
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 79 logements PLUS, 29-31 rue Pierre Nicole (5e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 222-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 22 logements PLUS et 10 logements PLS, 5 place d'Aligre (12e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 237-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 4 logements PLUS et 2 logements PLS 74-76, avenue Félix Faure (15e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 221-1
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2 logements PLS 5 rue de Montholon (9e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 141-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 52 logements PLUS, 33-35 bis passage du Bureau (11e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 165-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 7/7 bis rue Scheffer (16e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 206-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 21 rue Condorcet (9e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 227-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 18, Villa Amélie (20e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 225-1
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

relatif à la situation des journalistes turcs. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents en Commission.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-8

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal